Oggetto del Consiglio n. 16 del 1° luglio 2008 - Verbale
OBJET N° 16/XIII - NOMINATION DES COMMISSIONS PERMANENTES DU CONSEIL.
Le Président Alberto CERISE déclare ouvert le débat sur l'objet concernant l'élection des Commissions permanentes du Conseil.
Il communique les noms des nouveaux chefs des groupes et il propose une suspension des travaux pour une réunion de la Conférence des Chefs de groupe.
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La séance est suspendue de 19h07 jusqu'à 19h23.
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A' la reprise des travaux, le Président rappelle que, aux termes des articles 20 et 21 du Règlement intérieur pour le fonctionnement du Conseil régional, suite à l'élection du nouveau Gouvernement régional et à la nécessité de respecter, dans les Commissions, la représentation proportionnelle des groupes du Conseil et le rapport entre majorité et minorité, les Commissions sont nommées par le Conseil, par vote au scrutin public, sur proposition du Président du Conseil, la Conférence des Chefs de groupe entendue.
Il commence à donner lecture des propositions formulées au cours de la réunion de la Conférence des Chefs de groupe pour l'élection des Commissions.
Le Conseiller Roberto LOUVIN prend la parole.
Le Président, face à une objection quant à la composition des Commissions telle qu'elle a été proposée, invite à nouveau le Conseil à une suspension des travaux pour une réunion de la Conférence des Chefs de groupe.
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La séance est suspendue de 19h29 jusqu'à 19h40.
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A' la reprise des travaux, le Président donne lecture des propositions définitivement formulées au cours de la réunion de la Conférence des Chefs de groupe, pour l'élection des Commissions:
- Pour la Ière Commission permanente (Institutions et autonomie)
BERTIN Alberto
CAVERI Luciano
CRETAZ Alberto
DONZEL Raimondo
EMPEREUR Diego
LA TORRE Leonardo
LOUVIN Roberto
RINI Emily
SALZONE Francesco
ZUCCHI Alberto
- Pour la IIème Commission permanente (Affaires générales)
CAVERI Luciano
CRETAZ Alberto
IMPERIAL Hélène
LATTANZI Massimo
LOUVIN Roberto
ROSSET Andrea
SALZONE Francesco
- Pour la IIIème Commission permanente (Aménagement du territoire)
AGOSTINO Salvatore
BIELER Mauro
CERISE Giuseppe
COMÉ Dario
LANIÈCE André
NORBIATO Carlo
TIBALDI Enrico
- Pour la IVème Commission permanente (Essor économique)
AGOSTINO Salvatore
BENIN Anacleto
BIELER Mauro
CHATRIAN Albert
EMPEREUR Diego
FONTANA Carmela
ROSSET Andrea
- Pour la Vème Commission permanente (Services sociaux)
CRETAZ Alberto
IMPERIAL Hélène
LANIÈCE André
MORELLI Patrizia
NORBIATO Carlo
RIGO Gianni
RINI Emily
LE CONSEIL
- vu les articles 20 et 21 du Règlement intérieur pour le fonctionnement du Conseil régional;
- par votation au scrutin public;
- à l'unanimité des voix favorables (présents et votants: trente-quatre);
DÉLIBÈRE
1) de nommer les Commissions permanentes du Conseil qui sont ainsi composées:
- Pour la Ière Commission permanente (Institutions et autonomie)
BERTIN Alberto
CAVERI Luciano
CRETAZ Alberto
DONZEL Raimondo
EMPEREUR Diego
LA TORRE Leonardo
LOUVIN Roberto
RINI Emily
SALZONE Francesco
ZUCCHI Alberto
- Pour la IIème Commission permanente (Affaires générales)
CAVERI Luciano
CRETAZ Alberto
IMPERIAL Hélène
LATTANZI Massimo
LOUVIN Roberto
ROSSET Andrea
SALZONE Francesco
- Pour la IIIème Commission permanente (Aménagement du territoire)
AGOSTINO Salvatore
BIELER Mauro
CERISE Giuseppe
COMÉ Dario
LANIÈCE André
NORBIATO Carlo
TIBALDI Enrico
- Pour la IVème Commission permanente (Essor économique)
AGOSTINO Salvatore
BENIN Anacleto
BIELER Mauro
CHATRIAN Albert
EMPEREUR Diego
FONTANA Carmela
ROSSET Andrea
- Pour la Vème Commission permanente (Services sociaux)
CRETAZ Alberto
IMPERIAL Hélène
LANIÈCE André
MORELLI Patrizia
NORBIATO Carlo
RIGO Gianni
RINI Emily
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Le Président donne ensuite lecture de la composition de la Commission pour le Règlement, suite à la proposition de la Conférence des Chefs de groupe:
CERISE Alberto Président du Conseil
EMPEREUR Diego (Union Valdôtaine)
LOUVIN Roberto (Vallée d'Aoste Vive - Renouveau)
LANIÈCE André (Stella Alpina - UDC - VDA)
TIBALDI Enrico (Il Popolo della Libertà)
FONTANA Carmela (Partito Democratico)
LA TORRE Leonardo (Fédération Autonomiste)
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Le Président invite enfin les membres des Commissions permanentes du Conseil à se réunir en vue de leur installation et de la nomination de leurs Présidents, vice-Présidents et Secrétaires.
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La réunion se termine à dix-neuf heures et quarante-trois minutes.
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Lu, approuvé et signé:
LE PRÉSIDENT
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LE FONCTIONNAIRE SECRÉTAIRE LE CONSEILLER SECRÉTAIRE
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