Oggetto del Consiglio n. 1320 del 25 maggio 2005 - Resoconto

OBJET N° 1320 /XII - Communications du Président du Conseil régional.

Président - J'informe le Conseil de l'activité de la Présidence et des organes du Conseil depuis la dernière réunion de l'Assemblée:

Projet de loi n° 75, présenté par le Gouvernement régional, le 12 mai 2005 "Disposizioni in materia di trasporto di viaggiatori effettuato mediante noleggio di autobus con conducente" (IIe et IVe)

Réunions:

Bureau de Présidence: 1

Conference des Chefs de Groupes: 1

Ie Commission: 1

IIe Commission: 2

IIIe Commission: 1

IVe Commission: 1

Ve Commission: 1

Par sa lettre en date du 18 mai 2005, l'Assesseur aux activités productives et aux politiques du travail nous a transmis le rapport semestriel sur l'activité accomplie par le Comité paritaire pour les services de Chambre de commerce, aux termes de l'article 13, 6ème alinéa, de la loi régionale n° 7, du 20 mai 2002, portant réorganisation des services de la Chambre de commerce de la Vallée d'Aoste. Copie du rapport a été transmise au Président de la IVe Commission permanente du Conseil. Le document est à la disposition des Conseillers auprès du Secrétariat.