Oggetto del Consiglio n. 2049 del 6 giugno 2001 - Verbale

OBJET N° 2049/XI - Remplacement d’un membre de la IV^ème Commission permanente du Conseil.

Le Président LOUVIN, après une brève illustration, déclare ouvert le débat sur la proposition ci-dessus indiquée et inscrite au point 24.1 de l’ordre du jour de cette séance.

LE CONSEIL

Vu que le Conseil régional, par sa délibération n° 1865/XI du 21 février 2001, a nommé les cinq Commissions permanentes du Conseil, prévues par les articles 19 et 20 du Règlement intérieur;

Considérant que par délibération n° 2025/XI en date d'aujourd'hui le Conseil régional a pris acte des démissions du Conseiller régional Monsieur Ivo Collé et a procédé à son remplacement par M. Giovanni Aloisi;

Considérant que Monsieur Ivo Collé avait été nommé membre de la IV^ème Commission permanente du Conseil;

Considérant que, aux termes de l'article 20 du Règlement, le remplacement au sein des Commissions du Conseil a lieu par vote au scrutin public, sur proposition du Président du Conseil, la Conférence des Chefs de groupe entendue;

Etant donné que la Conférence des Chefs de groupe, lors de sa réunion en date d'aujourd'hui, a proposé de remplacer le Conseiller Ivo Collé par le Conseiller Giovanni Aloisi au sein de la IV^ème Commission permanente du Conseil:

- par vingt-neuf voix pour (présents: trente; votants: vingt-neuf; une abstention, le Conseiller ALOISI);

DÉLIBÈRE

de remplacer, au sein de la IV^ème Commission permanente du Conseil, le Conseiller Ivo Collé, qui a donné sa démission du Conseil, par le Conseiller Giovanni Aloisi.

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