Oggetto del Consiglio n. 174 del 11 novembre 1998 - Resoconto

SÉANCE DU 11 NOVEMBRE 1998 (MATIN)

OBJET N° 174/XI Serment du néo-conseiller régional M. Eddy Ottoz.

Président Le Conseil valide l'élection du Conseiller Eddy Ottoz que j'invite à prendre place au sein du Conseil de la Vallée.

Comme vous le savez, après la validation de cette élection, aux termes de l'article 23 du Statut spécial, ainsi que de l'article 6 du Règlement intérieur pour le fonctionnement du Conseil régional, le nouveau Conseiller, pour être admis à l'exercice des fonctions liées à sa charge, doit prêter serment.

Je donne par conséquent lecture de la formule prévue pour ce même serment.

J'invite le Conseiller Ottoz à se lever:

"Je jure d'être fidèle à la Constitution de la République et au Statut spécial de la Vallée d'Aoste et d'exercer mes fonctions dans le seul but du bien inséparable de l'Etat et de la Région Autonome de la Vallée d'Aoste".

Le Conseiller peut répondre "Giuro" ou "Je le jure".

Ottoz (UV) Je le jure.

Le Conseil prend acte.