Oggetto del Consiglio n. 2263 del 18 novembre 1996 - Resoconto

SEDUTA POMERIDIANA DEL 18 NOVEMBRE 1996

OGGETTO N. 2263/X Ordine dei lavori: rinvio oggetti.

Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Chenuil.

Chenuil (GV-PDS-SV) Chiedo il rinvio di questa discussione, in quanto ho fatto la relazione scritta, che non è ancora pervenuta, e volevo anche confrontarmi con l'altro relatore, Consigliere Lanivi, prima di relazionare.

Président Le projet de loi n° 212 est renvoyé à l'examen de la commission, si j'ai bien compris....

Chenuil (GV-PDS-SV) ... ai lavori di domani.

Président Quant au projet de loi n° 206, le rapporteur n'est pas là, on pourrait procéder quand même, l'assesseur est à même de tenir..... au moins que le Conseil décide de renvoyer... c'est à la décision du Conseil.

Alors on renvoie ce point à l'ordre du jour.

Il Consiglio prende atto, concordando.