Oggetto del Consiglio n. 2898 del 6 dicembre 1991 - Resoconto
OGGETTO N. 2898/IX Prosecuzione della trattazione delle leggi di bilancio per il 1992 (Conclusione esame degli allegati)Errore. L'origine riferimento non è stata trovata.
Presidente Il Consigliere Rollandin ha chiesto di intervenire sulla pagina 88; ne ha facoltà.
Rollandin (UV) Je voudrais seulement savoir si le montant prévu pour 1992, compte tenu des modifications, est suffisant ou bien il devra être augmenté. Je crois qu'il y aura des modifications à faire.
Président Monsieur Lanièce, Assesseur à l'agriculture, forêts et ressources naturelles; il en a la faculté.
Lanièce (DC) Già in sede di II Commissione avevo detto che la previsione di 1.550.000.000 sarebbe stata sufficiente. Avendo però modificato la legge ed aumentato i premi, occorrerà incrementare la dotazione del capitolo, altrimenti non riusciremo a pagare i premi entro il 1992.
Presidente Il Consigliere Perrin ha chiesto di intervenire sulla pagina 90; ne ha facoltà.
Perrin (UV) Il s'agit ici des deux grands chapitres de l'Assessorat des services agraires, 40720 et 41760, concernant le premier les contributions et le deuxième les dépenses directes dans le secteur des améliorations foncières.
Le chapitre 40720, à travers l'emprunt, avait été rempli de façon massive: 69 milliards et 500 millions dont 38 milliards au moment de la formation du budget et le restant à la suite, à travers l'emprunt. De même façon, le chapitre 41760 avait eu un financement de 20 milliards.
Les deux chapitres sont très réduits par rapport au budget précédent: de 69,5 milliards on descend à 39 et de 20 milliards à 9. Je vois un danger dans cela. Nous sommes dans une situation agricole de montagne tout à fait particulière, même le rapport Censis a tenu en considération cela. Je crois qu'on a fait des louanges à l'Administration régionale pour avoir investi dans le secteur des améliorations foncières.
Il y a, par contre, un petit reproche, celui de ne pas suffisamment investir parce que, en faisant une confrontation avec d'autres régions, par exemple le Sud-Tyrol, contre un pourcentage beaucoup plus élevé du Sud-Tyrol la Vallée d'Aoste n'intervient que pour 10 pour cent pour ce qui concerne l'agriculture. Ces deux chapitres mériteraient donc une attention plus grande, aussi parce que si à l'avenir, que nous espérons le plus éloigné possible, le budget régional devait être réduit, nous nous trouverions dans l'impossibilité de continuer à agir comme l'Administration régionale fait aujourd'hui.
Donc, en profitant de ces années que quelqu'un a défini des an-nées de vaches grasses, il faudrait faire un effort, le plus grand possible, pour pouvoir donner à notre agriculture toutes ces infras-tructures de viabilité, d'aqueducs ruraux, d'irrigation et surtout d'irrigation à pluie ou informatisée, qui donnent un bénéfice à l'agriculture à travers une rationalisation des cultures mêmes.
Je peux comprendre que pour arriver à définir le budget, puis-que tous les collègues Assesseur essayent d'avoir la tranche la plus grande, Monsieur l'Assesseur ait dû céder sur ces gros chapitre, mais je voudrais connaître son idée quant aux deux gros chapitres sus-mentionnés.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore all'agricoltura, forestazione e risorse naturali, Lanièce; ne ha facoltà.
Lanièce (DC) Quanto ha detto il Consigliere Perrin è vero, nel senso che in questo momento dobbiamo prestare grande attenzione agli investimenti nelle infrastrutture agricole.
Voglio solo precisare che gli importi iniziali del 1991 e 1992 sono quasi uguali. Nel 1991 c'è stato poi un assestamento col ricorso ad un mutuo. Nel corso del 1992 vorremmo definire il programma completo degli interventi che vorremmo eseguire, ricorrendo magari ad un altro mutuo per soddisfare il maggior numero di richieste pervenute sia dai singoli sia dai consorzi di miglioramento fondiario.
Terremo sicuramente nella dovuta considerazione i suggerimenti del Consigliere Perrin ed entro i primi mesi del 1992, allorché sarà completato il programma degli interventi, vedremo se sarà il caso di accendere un mutuo anche per il 1992.
Presidente Il Consigliere Perrin ha chiesto di intervenire sulla pagina 92; ne ha facoltà.
Perrin (UV) Chapitre 42360, "Spese per attività sperimentali, dimostrative e divulgative effetuate dal servizio assistenza tecnico-economico-sociale e sviluppo agricolo", page 93... Pardon! J'étais déjà de l'avant. Pardon!
PrésidentAvant c'était moi, maintenant c'est vous. Page 93.
Perrin (UV) Oui, c'était sur cette page que j'ai anticipé tout à l'heure. Le chapitre 42360, concernant les interventions pour les activités expérimentales et démonstratives du service d'assistance technique, économique et sociale, voit une diminution. Je crois que cette diminution ne devrait pas avoir lieu, parce qu'il s'agit d'une activité du service d'assistance technique, économique et sociale extrêmement utile à l'agriculture valdôtaine. En effet, c'est à travers l'expérimentation, la démonstration aux agriculteurs et la vulgarisation des expériences faites par le service que l'on peut améliorer la qualité des produits valdôtains.
Nous serons bientôt confrontés au marché unique, le danger est justement que nous soyons envahis par les produits agricoles des autres pays et évidemment nous ne pouvons pas concurrencer la quantité des produits de la Communauté Economique Européenne.
Nous pouvons le faire, par contre, à travers la qualité, mais il faut améliorer cette qualité et il faut bien dire là que certains produits sont déjà de haute gamme, mais pour aller encore plus de l'avant nous devons, à mon avis, augmenter encore cet effort d'expérimentation et de vulgarisation. Donc, pourquoi cette diminution dans ce chapitre?
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore all'agricoltura, forestazione e risorse naturali, Lanièce; ne ha facoltà.
Lanièce (DC) La previsione iniziale del 1992, pari a lire 1,8 miliardi, è leggermente superiore a quella dell'anno scorso, che era di lire 1,7 miliardi. Poiché l'anno scorso il capitolo è stato assestato con 500 milioni, ci troveremmo in difetto di 400 milioni.
Il programma che è in fase di elaborazione è di una certa consistenza, tant'è che farebbe ascendere il totale della spesa a lire 2,7 miliardi, proprio nell'intento di procedere nell'ottica suggerita dal Consigliere Perrin.
Noi abbiamo dotato inizialmente il capitolo di 1,8 miliardi, perché pensiamo che fino a giugno non dovremmo avere dei problemi. Se poi riusciremo a concretizzare il programma cui ho fatto cenno, provvederemo a fare un assestamento.
Presidente Il Consigliere Perrin ha chiesto di intervenire sulla pagina 103; ne ha facoltà.
Perrin (UV) Pour ce qui concerne l'application du règlement communautaire 752 article 5 et de la loi régionale 106 de 1987, je vois qu'il y a encore un résidu d'un milliard et 100 millions. Il s'agit ici d'un programme d'intervention pour les zones désavantagées. Je voudrais connaître pour quelle raison il y a encore ce résidu et quels sont les travaux prévus par le programme qui n'ont pas encore été réalisés ou payés.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore all'agricoltura, forestazione e risorse naturali, Lanièce; ne ha facoltà.
Lanièce (DC) Al momento della stesura del bilancio c'era un residuo di lire 1,1 miliardi, che poi è stato azzerato, perché si è provveduto a liquidare tutto. Per finanziare eventuali interventi del 1992 ricorreremo ai fondi globali.
Presidente Il Consigliere Perrin ha chiesto di intervenire sulla pagina 107; ne ha facoltà.
Perrin (UV) Là aussi il y a deux gros chapitres de l'Assessorat à l'agriculture le 44020 et le 44060, et si nous voulons il y a aussi le 44040, qui concernent les aides à la coopération.
Pour ce qui concerne les chapitres 44020 et 44040 il y a une diminution par rapport au budget 1991. Je crois que, pour ce qui concerne les dépenses, c'est-à-dire les interventions directes dans le secteur du coopérativisme et de l'associationnisme, il y a encore plusieurs oeuvres qui doivent être réalisées, notamment dans le secteur laitier-fromager. Est-ce que l'on estime que ce montant de 8 milliards soit suffisant? Pour ce qui concerne les contributions, je vois que le chiffre est plus ou moins identique, mais je vois un résidu de 3 milliards. Pour quelle raison?
Au contraire, pour ce qui concerne le chapitre 44060, application de la loi 70 de 1987 article 18, je refais les mêmes reproches que j'avais avancées lors de la discussion du budget 1991. Je me refais aussi à la recherche du Censis qui justement a mis en relief le morcellement extrême du patrimoine rural de nos agriculteurs qui est l'une des causes de la faiblesse de notre agriculture. La loi 110 avait essayé de porter remède à cela, en promouvant une recomposition des fonds ruraux, leur amélioration et donc une rentabilité plus grande. Non seulement, ici, on ne augmente pas par rapport à l'année dernière mais l'on fait un pas en arrière. En effet, contre les 800 millions du budget 1991, on descend à 500 millions. Je sais qu'il y a toute une série de projets qui sont en cours de perfectionnement. Il y a en une série, Torgnon notamment, qui ont été autorisés. Je crois, donc, que 500 millions ne soient pas suffisants.
Au-delà des chiffres - monsieur l'Assesseur dira que c'est une marotte de monsieur Perrin - je demande vraiment à monsieur l'Assesseur de faire un effort pour appliquer cette loi. Je crois que si nous l'avions eue dès le début de l'autonomie notre agriculture aurait un essor bien supérieur à celui actuel. Je crois que l'une des causes de la crise de l'agriculture est vraiment le morcellement de notre propriété: essayons donc de la recomposer! La loi existe: essayons de la faire appliquer! Mais pour la faire appliquer il faut évidemment avant tout une volonté politique en poussant les consortiums à oeuvrer dans cette direction.
Président Monsieur Lanièce, Assesseur à l'agriculture, forêts et ressources naturelles; il en a la faculté.
Lanièce (DC) Il capitolo 44020 ha 8,5 miliardi di residui del 1991 e 8 miliardi di dotazione per il 1992, con i quali pensiamo di liquidare una parte della movimentazione del magazzino di Pollein.
Per quanto concerne i caseifici: dobbiamo continuare i lavori di quello di Champagne, in comune di Verrayes, per il quale prevediamo di spendere 1.189.000.000 nel 1992; dobbiamo avviare l'appalto di quello di Doues; stiamo aspettando l'approvazione del progetto di quello di Valpelline; per quello di Cogne c'è ancora il problema del terreno; quello di Etroubles è in fase di progettazione; speriamo di risolvere alcuni problemi connessi alla disponibilità del terreno per quello di Brissogne, per poi avviarne la progettazione. Riteniamo che i 16,5 miliardi del capitolo 94020 siano sufficienti per far fronte alle richieste.
Nel capitolo 44040 c'erano 6 miliardi nel 1991. Noi pensiamo che la cifra stanziata in bilancio sia più che sufficiente per consentirci di eseguire quanto programmato.
Il riordino fondiario è un problema molto importante, come ha ricordato il Consigliere Perrin, e per affrontarlo con maggiore determinazione stiamo cercando di riorganizzare i nostri uffici. Nel corso del convegno di Pollein, il rappresentando svizzero ci ha detto che, per far compiere un salto di qualità all'agricoltura di montagna, bisogna realizzare il riordino fondiario. Se noi continueremo ad avere quattro ettari di terreno spezzettati e sparsi da tutte le parti, avremo sempre una resa molto modesta, nonostante tutte le sovvenzioni o le agevolazioni profuse dall'ente pubblico.
L'anno scorso abbiamo addirittura ridotto la disponibilità che avevamo, perché non siamo riusciti a spendere tutti i soldi stanziati. Ora sta finalmente per essere definito il secondo lotto di Torgnon, che è uno dei più avanzati, ma gli altri hanno delle difficoltà a decollare.
L'ufficio che segue queste pratiche è sottodimensionato. Ciò non dovrebbe influire molto, ma è un piccolo contrattempo che rallenta le procedure burocratiche e le pratiche non fanno grandi progressi. Bisogna, pertanto, riorganizzare l'ufficio, perché il riassetto fondiario è la strada vincente per l'agricoltura di montagna ed occorre incentivare le realtà locali che intendono perseguirlo.
PrésidentLe Conseiller Viérin a demandé la parole sur la page 144; il en a la faculté.
Viérin (UV) Nous voudrions avoir quelques précisions quant au chapitre 55270, sur les initiatives prévues pour le soutien de l'enseignement bilingue à de l'école maternelle, primaire et moyenne.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore alla pubblica istruzione, Rusci; ne ha facoltà.
Rusci (PRI) Quest'anno abbiamo iniziato un esperimento di insegnamento bilingue anche nelle scuole medie, laddove è presente il tempo prolungato. Ovviamente occorre un sostegno particolare, consistente in possibili soggiorni in Francia per gli studenti e nell'acquisto di materiali e supporti didattici all'insegnamento.
Stiamo anche organizzandoci per avviare l'applicazione della televisione alla scuola elementare. Prevediamo apposite trasmissioni di "Tempo antenna - Rai" sul territorio valdostano, che possano essere captate nelle scuole e da tutti i cittadini valdostani per il livello scolastico delle scuole elementari.
PrésidentLe Conseiller Viérin a demandé la parole sur la page 151; il en a la faculté.
Viérin (UV) Chapitre 56360. Je voudrais savoir quel est le programme des interventions prévues pour l'aménagement et l'entretien extraordinaire des écoles.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore alla pubblica istruzione, Rusci; ne ha facoltà.
Rusci (PRI) L'elenco predisposto in accordo con l'Assessorato ai lavori pubblici prevede: lavori di manutenzione ordinaria e straordinaria presso l'istituto "Don Bosco" per lire 100 milioni, lavori di manutenzione varia e risanamento lato Nord per l'eliminazione di infiltrazioni d'acqua presso la nuova palestra della scuola media "Cerlogne", manutenzioni varie e completamento sostituzione infissi esterni presso il "Gervasone", rifacimento servizi igienici alla scuola media "De Tillier" e all'istituto "I. Manzetti", rifacimento servizi igienici e manto di copertura della scuola media "Cerlogne", ristrutturazione locali e adeguamento impianti elettrici ed idro-sanitari presso il convitto "F. Chabod", rifacimento servizi igienici presso l'IPR di Aosta, sistemazione laboratori dell'IPR di Aosta e manutenzioni varie presso l'istituto tecnico per geometri di Aosta.
Président Le Conseiller Viérin a demandé la parole sur la page 156; il en a la faculté.
Viérin (UV) Chapitre 57460. Si l'on a déjà envisagé une autre dislocation pour ce qui est du siège de l'IRRSAE.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore alla pubblica istruzione, Rusci; ne ha facoltà.
Rusci (PRI) No, ci stiamo guardando attorno; ma nel frattempo credo che i locali al palazzo "ex Assistenziale Cogne" siano stati sistemati dignitosamente.
Presidente Il Consigliere Voyat ha chiesto di intervenire sulla pagina 158; ne ha facoltà.
Voyat (UV) Faccio solo constatare che anche qui c'è un nuovo capitolo, "Spese per incarichi di consulenza in materia sanitaria e di assistenza sociale", che ha una dotazione di 100 milioni...
(...interruzione...)
... Questo dipende dall'organizzazione del bilancio per Assessorati: se prima c'era un solo capitolo per consulenze o incarichi, al quale si appoggiavano quasi tutti, adesso c'è la moltiplicazione di questi capitoli ed ogni Assessorato deve avere il proprio capitolo per incarichi e consulenze.
Comunque, a parte l'incarico, probabilmente già affidato, per lo studio di un nuovo ospedale, vorrei sapere quali altri incarichi sono previsti ...
(...interruzione...)
... Sì, ma vorrei sapere almeno per quali consulenze si pensa di ricorrere a questo capitolo e perché non è stato ancora affidato l'incarico per lo studio del nuovo ospedale, che pure sembrava così urgente, tant'è che erano state contattate anche delle ditte.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore alla sanità ed assistenza sociale, Beneforti; ne ha facoltà.
Beneforti (DC) Abbiamo istituito questo nuovo capitolo per avere, come Assessorato, un minimo di autonomia nell'affidare gli incarichi di consulenza in materia sociale e sanitaria che si renderanno necessari nel corso del 1992.
Io oggi non ho già pronti degli incarichi, però si può prevedere di commissionare degli incarichi o di stipulare delle convenzioni per approfondire determinati problemi sanitari o sociali.
Presidente Il Consigliere Voyat ha chiesto di intervenire sulla pagina 168; ne ha facoltà.
Voyat (UV) Capitolo 60460. So che anche nei fondi globali c'è una dotazione di 4 miliardi per le terme, tuttavia vorrei sapere a che punto è la progettazione o l'eventuale appalto delle terme di Pré-Saint-Didier e cosa si pensa di fare o che tipo di finanziamento si vuole accordare alle terme di Saint-Vincent, perché mi sembra che ci sia l'intenzione di intervenire per migliorarne la situazione complessiva.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore alla sanità ed assistenza sociale, Beneforti; ne ha facoltà.
Beneforti (DC) L'Assessorato alla sanità, di concerto con la Presidenza della Giunta e gli Assessorati al turismo ed ai lavori pubblici, ha stanziato 4 miliardi nei fondi globali per il ripristino e la valorizzazione delle terme di Pré-Saint-Didier ed il rilancio di quelle di Saint-Vincent. Al momento, però, è ancora tutto alla fase di studio. Quando preleveremo i miliardi dal fondo globale, come previsto da quel disegno di legge, porteremo a conoscenza delle Commissioni e del Consiglio i progetti che intenderemo realizzare nelle due località.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Voyat; ne ha facoltà.
Voyat (UV) Mi fa piacere sentire l'Assessore Beneforti parlare di concerto con il turismo per il prelievo di alcuni fondi. Tuttavia, poiché era stato commissionato un incarico a dei progettisti, che alla fine del 1989 o all'inizio del 1990 avevano detto che era praticamente pronto il progetto esecutivo, io volevo sapere a che punto è la progettazione.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore al turismo, urbanistica e beni culturali, Pascale; ne ha facoltà.
Pascale (PSI) Nel rilancio del progetto termale, noi ci stiamo muovendo cercando innanzitutto un interlocutore, perché riteniamo che debba essere il gestore delle terme a darci tutte le indicazioni necessarie su come debba essere fatto lo stabilimento. Siamo in una fase di trattative con un possibile interlocutore, il quale, avendo preso visione del progetto che era stato commissionato dalla Regione, ha già fatto osservare che necessitava di alcune modifiche. Quindi, se questo sarà l'interlocutore, il progetto dovrà essere rivisto.
Io non voglio dire di più, perché siamo in una fase piuttosto delicata della trattativa, ma spero di poter presto portare all'attenzione del Consiglio il progetto termale nella sua globalità.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Voyat; ne ha facoltà.
Voyat (UV) Qualcuno mi suggeriva di chiedere il nome del possibile gestore. E' per caso quello che ha vinto le elezioni a Fiuggi?...
(...interruzione...)
... A parte la battuta, mi sembra piuttosto limitativo dire: "La Regione ha fatto preparare un progetto. Adesso siamo alla ricerca del gestore e vedremo come lo vorrà modificare".
Una volta si faceva un discorso un po' diverso, nel senso che il rilancio delle terme non era in funzione del gestore, ma delle caratteristiche delle acque e delle attività che si svolgono o meno a Saint-Vincent. Allora andavano per la maggiore i cosiddetti trattamenti di bellezza e gli interventi di riabilitazione, per i quali era stato elaborato un progetto di massima, che doveva essere allegato a quello esecutivo. Solo dopo si sarebbe andati alla ricerca di un possibile gestore.
Credo, invece, che non ci convenga cercare prima un gestore, che potrebbe farci delle proposte comode per lui ma non per noi, che potrebbero precluderci, ad esempio, la possibilità di avere le terme di Saint-Vincent complementari di quelle di Pré-Saint-Didier.
Presidente Il Consigliere Faval ha chiesto di intervenire sulla pagina 180; ne ha facoltà.
Faval (UV) Nous avions déjà remarqué l'année passée que au chapitre 64100 il y avait eu une augmentation remarquable. Cette année nous constatons une augmentation ultérieure. Des 9 milliards, presque 10 milliards, de l'année passée on passe à 12 milliards et 200 millions de lires. Moi, je tiens compte des sommes totales. Nous voudrions connaître les raisons pour les-quelles nous avons cette augmentation.
Le même discours vaut pour le chapitre 64140. Pour le chapitre suivant 64160 nous voyons, par contre, une somme que nous considérons limitée pour le fonctionnement du comité régional pour le tourisme qui devrait voir finalement ses jours, après que les APT seront fondées et constituées. Nous pensons que c'est une somme un peu limitée par rapport aux nécessités de ce comité même, si l'on pense que ce comité doit travailler.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore al turismo, urbanistica e beni culturali, Pascale; ne ha facoltà.
Pascale (PSI) Per quanto riguarda il capitolo 64100, c'è stata una riduzione, perché dai 10 miliardi dell'anno scorso siamo passati agli 8 miliardi. E' vero che ci sono dei residui, ma erano stati calcolati a settembre, al momento della preparazione del bilancio, perché credo che adesso siamo quasi a zero. In ogni caso, si è tenuto conto che l'anno scorso c'erano state delle spese in più, motivate anche per la promozione olimpica, mentre quest'anno si è ritornati ad un tetto normale, con una riduzione di quasi 2 miliardi...
(...interruzione del Consigliere Faval...)
... La competenza è di 8 miliardi, perché oggi non ci sono più residui.
Per il funzionamento del Comitato regionale per il turismo, per il quale mi pare che la legge prevedesse solo dei gettoni di presenza, gli uffici hanno fatto questa valutazione. Io colgo l'occasione per dire che questo Comitato non potrà essere operante prima di qualche mese, perché è prevista la presenza dei presidenti delle Apt. Noi sappiamo che queste ultime non possono essere costituite celermente, a causa delle procedure previste dalla legge sulle nomine. Noi pensavamo di avviare il funzionamento delle Apt per la fine di quest'anno, ma credo che il tutto dovrà slittare almeno di tre o quattro mesi. Solo successivamente potrà essere costituito il Comitato regionale per il turismo.
Presidente Il Consigliere Faval ha chiesto di intervenire sulla pagina 181; ne ha facoltà.
Faval (UV) Chapitre 64280, "Contributi ai privati per l'allestimento di opere per il recupero e la valorizzazione di sentieri di montagna". Nous avions un reste, au mois de septembre, de 480 millions. Maintenant on ne prévoit rien du tout. Nous voudrions connaître les raisons.
Puis, encore, dans le chapitre 64300, "Contributi alle aziende di soggiorno e di promozione turistica per attività nel settore del turismo", l'année passée nous avions 3,5 milliards de lires, maintenant nous avons une prévision de 4 milliards et donc une augmentation de 500 millions de lires.
Si l'on pense à la création des Apt, honnêtement, d'après cette prévision - parce qu'il s'agit toujours et quand même de prévisions - nous pourrions imaginer que les Apt n'iront pas faire de la promotion touristique parce que l'on ne peut pas penser que cela se fasse pour toutes les Apt que vous avez pensé de réaliser au moyen uniquement de 500 millions de lires.
Alors, nous voudrions comprendre si la dénomination "Azienda di Promozione Turistica" est simplement quelque chose de théorique et si ces organes vont remplacer uniquement les Syndicats d'initiative ou bien s'ils devront agir sur le territoire et en dehors du territoire de façon différente.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore al turismo, urbanistica e beni culturali, Pascale; ne ha facoltà.
Pascale (PSI) Né per la legge 16 né per la legge n. 2 del 1961 sono previsti fondi in bilancio, che invece sono previsti nei fondi globali, perché, come avevo annunciato in Consiglio, pensiamo di accorpare le due leggi in un unico testo, che sarà presentato ai primi di gennaio e di finanziarlo con i fondi globali.
Per quanto riguarda le Aziende di soggiorno, com'è noto, quando è stato compilato il bilancio io avevo proposto la costituzione di sei Apt, ed avevo previsto un aumento da 3,5 miliardi a 4, per far fronte alle prime esigenze delle Apt che si andavano a costituire. Era una previsione di massima, perché fino a quando non sono costituite non siamo in grado di capire in che modo verranno organizzate dal punto di vista gestionale, quante saranno costituite, quanto personale sarà necessario e quindi quanti fondi potranno avere a disposizione per la promozione.
Si tratta, quindi, di una previsione di massima...
(...interruzione...)
... che comunque, visto che per il momento le Apt non si possono costituire, viene anche rinviata nel tempo, per cui in sede di assestamento potremo dare delle indicazioni più precise.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Faval; ne ha facoltà.
Faval (UV) Je voulais simplement signaler que cette réponse, pour ce qui concerne les Apt, est un peu décevante. Dans le sens que, si l'on peut comprendre, et on le comprend, les difficultés de prévoir tout ce qui va se passer après la création des Apt, il est bien vrai que l'on doit pouvoir prévoir, tout au moins dans les différentes Apt, une structure de base, en ce qui concerne l'organigramme du personnel, et de l'autre l'on doit, dès maintenant, prévoir à l'Assessorat quelle est la partie de promotion qui doit être gérée directement par les Apt.
Personnellement je ne peux imaginer que ce genre de choses puisse se faire à travers une discussion successive, même si cela pourra entraîner des discussions. Dès le début, l'Assessorat doit pouvoir décider s'il y a une partie de l'activité, actuellement dirigée et organisée par l'Assessorat, qui doit passer à l'Apt. Cela tout au moins comme "previsione di minima" peut être prévu.
En tout cas, dans ces 500 millions de lires cette prévision ne reste pas. Il est vrai, monsieur l'Assesseur, que l'on peut ajuster les choses successivement, mais si l'on veut donner un signal politique par rapport au rôle, à la fonction de ces organes nouveaux qui devraient servir à améliorer la promotion de la Vallée d'Aoste, on peut dire que dans ce chapitre on ne peut pas l'apercevoir. Merci.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore al turismo, urbanistica e beni culturali, Pascale; ne ha facoltà.
Pascale (PSI) Credo che le funzioni delle Apt siano ben specificate nella legge: Esse devono svolgere la promozione turistica degli ambiti territoriali che le riguardano, d'intesa con la Regione.
In pratica, io credo che la funzione promozionale delle Apt andrà a sostituire quella che oggi è svolta dalle Associazioni di operatori turistici, ovviamente dove esistono. Bisognerà anche evitare un certo cumulo o disordine sul piano promozionale, anzi, credo che sotto questo aspetto vada fatta una riflessione e vada messo un po' d'ordine sul piano promozionale.
Non voglio citare il rapporto del Censis, ma l'unico punto di quel rapporto che mi trova consenziente è che sul piano promozionale va messo un po' d'ordine su tutto quello che avviene e sul modo in cui viene fatta la promozione ai diversi livelli, perché, soprattutto sul piano grafico, c'è molta confusione.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Faval; ne ha facoltà.
Faval (UV) Je n'ai pas parlé pendant trois jours. Ce n'est pas pour faire un dialogue avec l'Assesseur, mais honnêtement nous partageons cette réflexions de l'Assesseur. Justement pour le fait que nous partageons l'idée que la Vallée d'Aoste doit pouvoir sortir de ses frontières parce qu'elle n'est pas assez connue à l'extérieur. Pour pouvoir utiliser et exploiter au mieux les ressources au point de vue touristique, nous devons faire le maximum d'effort pour la promotion de la Vallée d'Aoste.
Pour faire de l'ordre, monsieur l'Assesseur, comme vous venez de dire, pour coordonner ce genre d'activité nous considérons une faute, que nous irons malheureusement constater dans les faits, que d'avoir voulu un nombre si élevé d'Apt. Il fallait en constituer une et, en accord avec l'Assessorat, cela aurait pu faciliter le travail de l'Assesseur. Nous en sommes convaincus. Malheureusement nous prévoyons que les difficultés, dans ce secteur très délicat et très important pour le futur de cette activité économique de la Vallée d'Aoste, pourront augmenter plutôt que de se simplifier.
PrésidentHa chiesto la parola il Consigliere Viérin; ne ha facoltà.
Viérin (UV) Une subvention extraordinaire a été accordée aux communes de Chamois et de Rhêmes-Notre-Dame pour l'achat des engins nécessaires à damer les pistes de ski de fond. Nous voudrions aujourd'hui savoir, vu la discussion qui avait faite au sein du Conseil et compte tenu du fait que la saison hivernale approche, si ces engins ont bien été achetés par les communes concernées...
(...interruption...)
... La question est adressée à l'Assesseur aux finances qui avait accordé cette subvention et qui est, à mon sens, chargé de vérifier non seulement le bien-fondé de la requête, parce qu'il a accordé cette subvention, mais aussi, par la suite, l'utilisation correcte de ces financements.
Presidente Se non sbaglio, siamo al capitolo 64580.
Ha chiesto la parola l'Assessore alle finanze, Lavoyer; ne ha facoltà.
Lavoyer (ADP) La liquidazione è stata fatta in base alle fatture presentate dai comuni. Ci attiveremo per controllare se l'utilizzo è stato fatto in coerenza con quanto ci è stato richiesto a suo tempo.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Viérin; ne ha facoltà.
Viérin (UV) Nous prenons acte de la déclaration de l'Assesseur aux finances. Nous voudrions quand même le solliciter à effectuer ces contrôles parce qu'en allant, à Rhêmes-Notre-Dame ces jours derniers, nous n'avons constaté le fonctionnement d'aucun engin.
Je prierais donc formellement l'Assesseur de bien vouloir vérifier et, par la suite, d'avoir la gentillesse de nous en informer.
Presidente Il Consigliere Faval ha chiesto di intervenire sulla pagina 185; ne ha facoltà.
Faval (UV) Page 185: chapitre 64540, "Contributions aux sociétés de remontées mécaniques pour la réalisation de l'enneigement artificiel". Nous avions l'année passée une prévision de 6 milliards de lires, nous avons cette année une prévisions de 3 milliards de lires, c'est-à-dire 50 pour cent de la somme de l'année passée, et un résidu de 3 milliards et 400 millions de lires.
Or, cette loi avait été proposée au Conseil régional et donc votée parce que nous avions considéré que, si la réalisation se révélait valable, l'enneigement artificiel s'imposait pour améliorer l'offre touristique pendant la période hivernale. De la même façon que dans d'autres régions des Alpes et même ailleurs, c'est-à-dire aux Etats-Unis et dans d'autres domaines skiables, pour faire face au manque de neige naturelle il fallait s'équiper de la sorte.
Nous avons pu constater que pendant les années où il y a eu des difficultés quant à l'enneigement, ces engins ont permis aux sociétés qui gèrent les remontées mécaniques d'augmenter les revenus par rapport aux années précédentes. Donc l'intervention a été valable en fonction de l'offre touristique valdôtain.
Je voudrais demander, puisque je ne connais pas exactement le programme, si la diminution de 50 pour cent de la somme destinée à cette besogne est le résultat du fait que en principe on a réalisé une bonne partie de ce qui était prévu de réaliser et donc qu'il ne resterait qu'une partie limitée encore à réaliser, même si nous constatons que le reste, par rapport aux 6 milliards prévus pour l'année 1991, dépasse les 3 milliards et que cette année-ci on se limite à utiliser ce qui n'a pas été utilisé l'année passée.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore al turismo, urbanistica e beni culturali, Pascale; ne ha facoltà.
Pascale (PSI) Concordo col Consigliere Faval sulla validità di questa legge, che ha già permesso ad almeno la metà delle nostre stazioni di dotarsi di impianti di innevamento programmato. La diminuzione in bilancio è dovuta al fatto che allo stato attuale abbiamo poche domande. Posso anche indicare quali. Ci sono le richieste di Chamois, Champorcher, Champoluc - per quest'ultima è già partito un finanziamento con l'aumento di spesa che abbiamo votato il mese scorso in Consiglio regionale - La Thuile e Valtournenche.
Poiché non sono previsti grossi impianti, noi abbiamo pensato di ridurre la dotazione. Se però nel frattempo perverranno altre domande, avremo modo di integrare il capitolo. Credo comunque di poter affermare che la legge è stata talmente valida che la maggior parte delle stazioni si è ormai dotata di impianti di innevamento programmato e questo è un fatto promozionale che noi andiamo a dire in giro. Ci avviamo, quindi, verso l'esaurimento delle ragioni che hanno determinato l'approvazione di questa legge.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Faval; ne ha facoltà.
Faval (UV) Je remercie l'Assesseur de sa réponse. Donc, en partie l'hypothèse que j'avais faite correspond à ce que l'Assesseur vient de dire. Entre autres, aujourd'hui, en lisant les journaux, dans le bulletin de la neige qui donnait la situation pour l'arc alpin sud, nous avons pu constater que, par exemple dans la Val Gardena, 90 pour cent des pistes sont ouvertes uniquement grâce à l'enneigement. Donc, cela s'impose, nous ne pouvons pas nous passer d'utiliser ce genre d'équipement.
Je voudrais savoir pourquoi dans la liste lue par l'Assesseur manque toute la partie de la zone de Gressoney. Je crois qu'il y a des parties qui nécessiteraient de certaines interventions surtout, au moins d'après ce que je connais en tant que skieur, pour la partie qui descend du col de la Bettaforca sur Stafal. Il n'y a pas de requêtes? Merci.
Presidente Il Consigliere Faval ha chiesto di intervenire sulla pagina 186; ne ha facoltà.
Faval (UV) Le chapitre 64680, contributions aux petites sociétés qui gèrent les remontées mécaniques, cette année il n'y a plus de prévision, il n'y a qu'un reste de 25 millions, l'année passée il y a en avait 150.
Au chapitre suivant, 64700, nous avons une diminution de 500 millions de lires. J'aimerais connaître les raisons pour lesquelles on réduit de façon si importante ces chapitres. Merci.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore al turismo, urbanistica e beni culturali, Pascale; ne ha facoltà.
Pascale (PSI) Per quanto riguarda il capitolo 64680, credo che ci sia da rifinanziare la legge e quindi i contributi sono stati previsti nei fondi globali.
Il capitolo 64700, "Concorso nel pagamento di interessi su mutui per la realizzazione di impianti di risalita", concerne il pagamento di interessi e forse l'Assessore alle finanze è in grado di dire perché è stata ridotta la dotazione.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore alle finanze, Lavoyer; ne ha facoltà.
Lavoyer (ADP) La riduzione deriva dal fatto che, man mano che vanno avanti i rimborsi del piano di ammortamento, diminuiscono gli interessi, quindi la cifra viene automaticamente ridotta.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Faval; ne ha facoltà.
Faval (UV) La réponse, d'un point de vue technique, comme l'on dit, "non fa una grinza", mais par rapport aux investissements importants qui ont été faits cette année, par exemple la réalisation de la fameuse remontée mécanique qui a été illustrée ces jours-ci par les médias et qui relie le Breuil avec le Plateau, et il y en a d'autres qui vont être réalisées entre temps et d'autres qui vont l'être probablement dans l'année en cours: on a l'impression que ces frais ne vont pas diminuer mais plutôt augmenter. C'est dans ce sens que je ne comprends pas cette diminution.
Presidente Il Consigliere Faval ha chiesto di intervenire sulla pagina 188; ne ha facoltà.
Faval (UV) Le chapitre 64845 n'a pas de financement pour l'année 1992, puisque le financement est le même de l'année passée. C'est une loi de l'Etat, c'est la fameuse loi "Italia 90" et le bureau possède un projet.
Ce que nous voudrions savoir c'est à quel point on en est pour la réalisation, c'est-à-dire si l'on pense utiliser effectivement cet argent pour cette destination, parce que entre autres on ne pourrait pas l'utiliser ailleurs.
Nous aimerions savoir si effectivement l'on pense de le faire, quand, à partir de quand et s'il y a des modifications par rapport au projet qui a été déposé il y a deux ans à l'Assessorat au tourisme.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore al turismo, urbanistica e beni culturali, Pascale; ne ha facoltà.
Pascale (PSI) Il Comune di Aosta ha chiesto alcune modifiche al progetto che era stato presentato all'Assessorato ed attualmente ci sono degli incontri tecnici tra la commissione comunale competente ed i progettisti, per apportare le opportune modifiche al progetto...
(...interruzione del Consigliere Faval...)
... Sono modifiche relative al posizionamento dei servizi igienici ed al sentiero che doveva attraversare l'area verde in Viale F. Chabod. Si tratta, comunque, di due o tre modifiche di poco conto.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Faval; ne ha facoltà.
Faval (UV) Je me réjouis du fait qu'il s'agit de modifications qui n'ont pas de grand poids. Justement, puisqu'il s'agit de modifications très "légères", l'Assesseur devrait pouvoir nous dire quand on va démarrer avec les travaux, car c'est une oeuvre assez importante pour la ville d'Aoste, qui devrait améliorer remarquablement ce que vous appelez "assetto urbanistico" de la ville, surtout dans une zone qui se trouve à l'entrée de la ville, autour de l'arc d'Auguste, qui depuis longtemps réclame une intervention.
A ce point, monsieur l'Assesseur, on vous demande s'il est possible d'insister auprès de la Commune d'Aoste pour qu'elle décide finalement quel doit être le projet à réaliser afin que l'on puisse commencer les travaux.
Président Le Conseiller Faval a demandé la parole sur la page 189; il en a la faculté.
Faval (UV) Là aussi, nous voyons que, à l'article 64860, nous avons la répétition d'une somme assez importante pour des frais qui concernent des consultants dans la matière du tourisme.
Or, il est vrai qu'il faut avoir des avis, en même temps il est aussi vrai que nous disposons, à l'Assessorat, d'un côté de fonctionnaires et d'un apparat qui ont une expérience remarquable, de l'autre nous allons créer les Apt, que l'Assesseur souhaite pouvoir coordonner et moi, je lui souhaite de pouvoir les coordonner effectivement. En plus nous devons encore dépenser des sommes si importantes pour des consultants et de façon assez générique.
On aimerait connaître quelles sont les raisons à la base de tout cela et quel est, si possible, le domaine spécifique dans lequel l'on pense devoir demander des avis.
Par là, je ne veux pas dire que la Vallée d'Aoste connaît tout et sait tout et qu'elle est à même de tout faire dans le domaine du tourisme, tout de même cette somme est assez importante et nous voudrions connaître dans quel secteur, à travers quels moyens et pour quel projet vous pensez dépenser cet argent.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore al turismo, urbanistica e beni culturali, Pascale; ne ha facoltà.
Pascale (PSI) Una parte di questi fondi serve per saldare due incarichi che abbiamo commissionato nel corso del 1991, uno per il progetto di massima del piano fluviale e l'altro per il progetto relativo agli impianti sportivi...
(...interruzione...)
... Sì, sì, rientra qui il piano fluviale. L'altro era quello relativo agli impianti sportivi affidato alla società del Gruppo Iri, che dovrebbe essere concluso entro febbraio.
Sempre per il piano fluviale si prevede di procedere - perciò è stata prevista questa cifra - alla progettazione esecutiva dei vari lotti, dopo che il Consiglio regionale avrà approvato la legge relativa.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Faval; ne ha facoltà.
Faval (UV) Piano fluviale, pagina 2 dei fondi globali: 4 miliardi. Capitolo 69020...
(...interruzione...)
... E di qua si paga il progetto? Da una parte il progetto e dall'altra le opere? Allora si prevedono 4,4 miliardi? Ho capito.
PrésidentLe Conseiller Faval a demandé la parole sur la page 192; il en a la faculté.
Faval (UV)Chapitre 65900, "Catalogo dei beni culturali". Nous avons 1,5 milliard, l'année passée nous avions un milliard. Oui, l'année passée nous avions un milliard "in competenza" et cette année 1,5 milliard. Nous aimerions savoir à quel point on en est avec cette étude très importante pour le futur, non seulement côté culturel, mais aussi pour un projet d'utilisation des biens culturels.
Chapitre 65925, "Spese per la predisposizione dell'apparato scientifico per l'allestimento del costituendo museo archeologico regionale". J'aimerais comprendre ce que c'est"l'apparato scientifico per l'allestimento del costituendo museo archeologico regionale". Et puis là, je vais répéter pour l'énième fois, la question: quand pensez-vous que ce musée pourra être ouvert?
Deuxièmement, vous avez eu la possibilité de prendre des contacts avec la Commune d'Aoste pour avoir la disponibilité de l'ancienne chapelle. Comme nous disions autrefois dans ce Conseil, il s'avère indispensable de pouvoir utiliser aussi cette partie de l'immeuble, avant tout parce que, en passant par la place Roncas, il y a ce travail remarquable qui a été fait pour deux tiers de la façade et il reste un tiers qui est un peu la marque d'une incapacité à coordonner les travaux, au point de vue extérieur.
De plus, cela s'impose aussi pour rendre mieux utilisable l'ensemble du musée, parce que le musée actuellement ne dispose pas de salles de conférences, ne dispose pas de salles où l'on puisse faire vivre ce musée comme on le souhaite, c'est-à-dire de façon très active, très ouverte. A travers une salle de conférences, qui trouverait dans cette chapelle une place idéale, on pourrait organiser des contacts directs avec la communauté valdôtaine et avec tous ceux qui s'intéressent à ce genre de problèmes, c'est-à-dire les problèmes de l'archéologie.
Je m'arrête parce qu'il y a d'autres chapitres et pour éviter de parler trop longtemps.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore al turismo, urbanistica e beni culturali, Pascale; ne ha facoltà.
Pascale (PSI) Il capitolo 65900 riguarda la convenzione con la Valbeni che, come il Consigliere Faval ben sa, aveva una durata triennale e prevedeva una spesa annuale di 1,5 miliardi. Nel bilancio dell'anno scorso avevamo previsto solo 1 miliardo. Si è trattato di una dimenticanza, perché poi la somma è stata integrata con altri 500 milioni in sede di assestamento. Questa convenzione dovrebbe cessare alla fine del 1992 e questo è l'ultimo anno in cui c'è questa voce in bilancio.
Il capitolo 65925 concerne l'ulteriore finanziamento della legge approvata in Consiglio regionale lo scorso autunno per l'apparato scientifico e l'allestimento del museo. L'apparato scientifico riguarda tutta la preparazione scientifica di ciò che si vorrà poi insediare nel museo.
In questo momento noi stiamo procedendo agli appalti del progetto presentato dall'arch. Rudi per quanto riguarda il piano terra, dove andrebbe la collezione Pautasso e la prima parte della storia celtica. Con questi fondi intendiamo poi finanziare l'ulteriore lotto, che riguarderà il secondo piano, del quale il progettista ci deve ancora inviare il progetto esecutivo.
Pertanto, noi speriamo di aprire la prima parte, quella che è tuttora in fase di preparazione e di allestimento, per i primi mesi del 1992...
(...interruzione del Consigliere Faval...)
... Non ho detto il primo, ma ho detto entro i primi mesi... Diciamo allora per la primavera del 1992...
(...interruzione...)
... Veniamo ora alla cappella. Essa è di proprietà del Comune di Aosta. Noi avevamo iniziato la trattativa per il suo acquisto. Il Comune vuole una permuta, però non ci ha ancora fatto sapere che cosa vuole in permuta...
(...interruzione...)
... E' sempre difficile chiudere una trattativa con il Comune di Aosta.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Faval; ne ha facoltà.
Faval (UV) Je me réjouis du fait que l'Assesseur partage notre avis à propos de la nécessité de pouvoir utiliser, dans l'organisation du musée, l'ancienne chapelle aussi.
Je me permets de lancer un petit conseil à l'Assesseur. S'il est vrai que la Commune d'Aoste n'a pas encore présenté son choix, il est aussi vrai qu'il est difficile pour la Commune même de connaître exactement quel est le patrimoine de la Région disponible pour un échange. Si on demandait aux assesseurs qui sont là quelle est la liste des propriétés, ce serait très difficile de l'établir...
(...interruption...)
... Justement, je suis là pour le dire. Il s'imposerait alors de demander à l'Assessorat aux finances de faire une petite liste des immeubles qui pourraient être proposés en échange avec la Commune d'Aoste et sur cette base avoir les colloques nécessaires afin d'obtenir qu'il y ait cette disponibilité.
Je ne sais pas si l'on pourrait en même temps, avec la sûreté que la Région va échanger un immeuble contre cette chapelle, demander à la Commune de nous donner la possibilité de commencer les travaux et faire un petit projet pour le réaménagement de cette pièce.
Tout au moins à l'extérieur, monsieur l'Assesseur, parce que cette partie, qui n'a pas été restaurée, est vraiment un coup de poing dans l'estomac quand on passe dans cette place qui est en train de devenir à nouveau une belle place.
Après il y a le fameux chapitre 66000, c'est-à-dire le chapitre qui concerne les dépenses pour les fouilles archéologiques. Je connais toutes les difficultés que tout assesseur doit expérimenter dans ce domaine; aussi parce que la Vallée d'Aoste toute entière et Aoste spécialement ont dans ce domaine un trésor incroyable qui augmente de jour en jour. Lorsque l'on touche quelque chose soit "intra" soit "extra moenia" nous avons des trouvailles assez intéressantes.
Ce que je demande à l'Assesseur c'est s'il a réussi à obtenir au moins un programme par rapport à l'utilisation d'une série de monuments archéologiques qui sont, depuis plus de vingt ans, dans les mains des archéologues. J'insiste sur cette nécessité et j'affirme toute l'estime que je porte envers ce service de l'Assessorat au tourisme. Je ne me permets pas de parler de compétence scientifique parce que je n'ai pas la préparation scientifique pour pouvoir le faire, mais j'ai pu constater le sérieux avec lequel l'on travaille là dedans. Ce qui s'impose c'est tout au moins de pouvoir prévoir quand il y aura l'ouverture, par exemple, de l'église paléochrétienne au-dessous de la Cathédrale, parce qu'elle est prête. Le parcours, qui nous a coûté une somme énorme, est prêt.
J'ai vu encore dernièrement, cette été, quelque chose d'analogue dans l'Italie méridionale. Le travail n'a pas été fait aussi bien que chez nous, mais les gens peuvent visiter le site. Chez nous ce travail est fini depuis très longtemps et on ne peut pas visiter les monuments: le cryptoportique, le forum, la villa romaine dans la colline, région Consolata, et les thermes.
Pour les thermes, il n'y avait qu'à couvrir, même si c'est une opération que, je me permets de dire - je l'avais déjà dit d'ailleurs à madame Mollo - je ne partage pas, parce que si d'un côté le travail est celui de reporter à la lumière ces monuments, je ne comprends pas la raison pour laquelle on va à nouveau tout recouvrir avec du béton.
Personnellement je ne la trouve pas une opération correcte, parce qu'il y a d'autres moyens, d'autres matériaux qui peuvent être utilisés avec des résultats bien meilleurs. Le but d'un côté est celui de conserver, mais parallèlement l'on doit pouvoir visiter les sites, l'on doit pouvoir être attiré par la présence de ces monuments. Si on recouvre tout avec du béton, comme il a été fait, il devient très difficile de s'imaginer qu'à l'intérieur de certains bâtiments nous trouvons des monuments archéologiques. Voilà, pour ce genre de programmes, quand pourrons-nous visiter ces monuments archéologiques?
J'ouvre une petite parenthèse. Je voudrais toujours rappeler à l'Assesseur les fresques ottoniennes de la Cathédrale et de Saint-Ours qui sont quelque chose d'extraordinaire. Je lui avais signalé à son temps qu'il y avait en programme un congrès international sur cet argument et il m'avait dit que la date de 1991 avait été déplacée.
J'aimerais savoir si on a toujours en programme ce congrès. Mais là aussi le problème est celui de l'accès. Il y a des difficultés que je connais, mais nous devons pouvoir résoudre ce problème. Avec l'argent que l'on dépense pour consulter les uns et les autres, un petit projet qui permette aux gens de visiter ces fresques s'impose. Vous avez prévu l'argent pour pouvoir obtenir un projet qui réalise cela?
La deuxième requête est de connaître, je ne dis pas de façon définitive, mais tout au moins année par année, quel est le chantier qui va être terminé, en prévoyant qu'il y a des interventions d'urgence à faire; cela s'impose pour la situation que nous connaissons. Avec l'argent que l'on prévoit de dépenser il faudrait qu'il y ait aussi une prévision sûre, je ne dis pas à cent pour cent mais tout au moins à quatre-vingt pour cent, par rapport au genre de travaux que nous allons faire dans l'année à venir. Merci.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore al turismo, urbanistica e beni culturali, Pascale; ne ha facoltà.
Pascale (PSI) Come il Consigliere sa ed in parte ha già detto tra le righe, il problema non è di farsi fare un programma, ma di farlo rispettare. I programmi ci sono, il problema è sempre quello di farli rispettare. Posso dire che nel 1992 - ma non mi chieda il mese - dovrebbe aprire al pubblico la "villa romana" della Consolata, per la quale si stanno ultimando i lavori. Dovrebbe aprire ed essere visitabile la parte del criptoportico a sud della Cattedrale. Con l'ultimo lotto che stiamo finanziando, dovrebbe terminare lo scavo delle terme. Mi è stato detto che è l'ultimo lotto, dopodiché si provvederà alla copertura, per la quale io ho già fatto presenti le osservazioni che il Consigliere Faval aveva fatto. Mi è stato detto che non ci sono problemi a prevedere una copertura di quel tipo, si tratta solo di approfondire il progetto dal punto di vista tecnico.
E' sulla base di queste assicurazioni che ho acconsentito che nel corso del 1992 si aprissero altri due cantieri...
(...interruzione del Consigliere Faval...)
... Sì, credo che si aspettasse la chiusura... Sì, assieme al criptoportico.
In più si prevede uno scavo a Villeneuve, quello del ponte acquedotto di Pondel e quello del Colle del Gran San Bernardo, per il quale era già previsto un lotto quest'anno. Sono questi i soli scavi che sono stati autorizzati per l'anno 1992, oltre agli imprevisti che, com'è noto, possono capitare nell'ambito del centro storico.
Io mi auguro che questo programma venga rispettato e che nel 1992 si possano visitare almeno alcune cose.
Presidente Il Consigliere Viérin ha chiesto di intervenire sulla pagina 195; ne ha facoltà.
Viérin (UV) Chapitres 66520 et 66525: nous voudrions connaître quelles sont les intentions de l'Assesseur.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore al turismo, urbanistica e beni culturali, Pascale; ne ha facoltà.
Pascale (PSI) Mi pare che si tratti di un capitolo chiuso, perché la candidatura per il 1998 è chiusa; però, come ho detto in risposta all'interpellanza presentata dal Consigliere Viérin, in sede di consuntivo - non è ancora accertato al cento per cento - credo che ci sarà bisogno di un aumento di spesa, forse dell'ordine di un centinaio di milioni, perché si va oltre i quattro miliardi previsti dalla legge 68 del 1990 e quindi, appena avremo l'elenco completo, presenteremo il disegno di legge per l'aumento di spesa.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Viérin; ne ha facoltà.
Viérin (UV) Je me réjouis de voir que pour la première fois il est officiellement déclaré que le montant prévu par la loi a été dépassé. L'Assesseur vient de nous dire qu'il faudra présenter un projet de loi pour financer une dépense supplémentaire de l'ordre de 200 à 300 millions. J'en prends donc acte.
Deuxièmement, je me permets de constater l'anomalie de la procédure, parce que normalement on approuve une loi avec un financement, en établissant le montant que l'on ne peut dépasser. Si ce montant est dépassé, je voudrais savoir - et là il y aura la possibilité de le vérifier - qui a autorisé ces dépenses, parce que ce sont des dépenses effectuées, sans fonds disponibles et donc des dépenses tout à fait irrégulières. Encore une fois, j'en prends acte.
Presidente Il Consigliere Viérin ha chiesto di intervenire sulla pagina 199; ne ha facoltà.
Viérin (UV) Chapitre 67200: nous voudrions avoir quelques éclaircissements quant aux dépenses prévues pour ces missions dans le secteur de la planification du territoire et pour la participation aux commissions consultatives ou d'étude: 2 milliards de lires sont en effet prévus à cet égard.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Voyat; ne ha facoltà.
Voyat (UV) Facendo un piccolo conteggio, credo che a questo punto abbiamo superato i 6 miliardi di spese per consulenze che l'Ammini-strazione regionale avrebbe intenzione...
(...interruzione...)
... di conferire nel 1992. Il conteggio non è ancora completo, perché in bilancio ci sono ancora altri capitoli analoghi.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore all'ambiente, territorio e trasporti, Fosson; ne ha facoltà.
Fosson (DC)I due miliardi previsti nel capitolo saranno utilizzati per il pagamento di incarichi già conferiti per il piano territoriale paesistico ad una serie di consulenti, che sono in numero abbastanza elevato; sono professori di università ed altri consulenti. La spesa globale dovrebbe essere dell'ordine dei 4 miliardi, nel senso che questi 2 vanno a completare la cifra globale che ho appena indicato.
Resta ferma - e l'ho verificato oggi nel corso di una riunione della commissione scientifica del territorio - la data del 15 febbraio per la presentazione alla Giunta della proposta di piano territoriale paesistico. In tempi successivi, dopo la discussione e l'adozione da parte della Giunta del piano territoriale, si provvederà ad aprire il dibattito su tutto il progetto.
Presidente Il Consigliere Perrin ha chiesto di intervenire sulla pagina 200; ne ha facoltà.
Perrin (UV) Chapitre 67250. Pour le budget 1991, il y avait en compétence 312 millions plus 700 millions de résidus, donc pour un montant global d'un milliard et 12 millions.
Nous nous retrouvons cette année avec un résidus d'un milliard. Donc, la dépense, au moins au mois de septembre, est de 12 millions: il me semble trop peu. Est-ce que ces résidus ont baissé? Remontent-ils encore à un milliard? Dans ce cas, quelles sont les difficultés pour la dépense de cette somme? En tout cas, il s'agit d'une loi à terme qui était valable pour les années 1989, 1990 et 1991. Est-ce qu'on n'a pas pu réaliser les travaux qui avaient été établis?
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore all'ambiente, territorio e trasporti, Fosson; ne ha facoltà.
Fosson (DC) Chiedo scusa per la consultazione con il collega dell'agricoltura, ma trattandosi...
(...interruzione...)
... No, no, no. Questa è gratuita. Dicevo che, trattandosi di lavori che vengono svolti operativamente dall'Assessorato all'agricoltura, era necessario fare questo confronto. Comunque, il miliardo di residuo verrà speso entro la fine dell'anno.
Presidente Il Consigliere Perrin ha chiesto di intervenire sulla pagina 202; ne ha facoltà.
Perrin (UV) Je vois ici que le réseau de monitorage pour le contrôle des niveaux de radioactivité dans l'environnement et de la pollution atmosphérique, soit pour ce qui concerne les dépenses de création du réseau, soit pour ce qui concerne le maintien du réseau même, est passé de l'Assessorat à l'agriculture au nouvel Assessorat de l'environnement.
Est-ce que des techniciens aussi ont suivi les chapitres et, donc, peuvent suivre l'installation du réseau et le contrôle continuel du réseau même ou bien ce contrôle restera de la compétence de l'Assessorat à l'agriculture, Bureau de la protection civile?
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore all'ambiente, territorio e trasporti, Fosson; ne ha facoltà.
Fosson (DC) A la suite des chapitres on a eu aussi les techniciens, c'est-à-dire que madame Zublena, l'ingénieur, qui n'est pas dépendant de l'Administration régionale, va suivre, comme directeur des travaux, la fin de l'installation du réseau et suivra le maintien et la lecture des données. En tout cas, la récolte des données sera faite en accord avec l'Italtel qui a construit les stations et les appareils pour le relèvement. On pense terminer les travaux pour le printemps.
Presidente Il Consigliere Riccarand ha chiesto di intervenire sulla pagina 203; ne ha facoltà.
Riccarand (VA) Fra i capitoli che riguardano i trasporti non è stato inserito quello riguardante il finanziamento per gli automezzi non inquinanti, che invece è rimasto inspiegabilmente tra i capitoli della Presidenza della Giunta e oltretutto non è stato finanziato.
Vorrei capire che cosa si intende fare rispetto alle richieste di finanziamento pervenute nel corso del 1991 e che non mi risulta siano state evase, ed in particolare cosa si intende fare per il 1992, visto che il capitolo è senza dotazione.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore all'ambiente, territorio e trasporti, Fosson; ne ha facoltà.
Fosson (DC)La legge che era stata approvata su proposta del Consigliere Riccarand per il finanziamento di automezzi non inquinanti di proprietà di enti pubblici ha ricevuto una serie di richieste da parte dei comuni, che provvederemo a soddisfare con quanto era stato previsto dalla legge stessa per l'anno 1991. E' probabile, o perlomeno è annunciato, che arriveranno altre domande. Tramite una nuova legge o in un altro modo provvederemo a finanziare le nuove richieste.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Riccarand; ne ha facoltà.
Riccarand (VA) Prendo atto della dichiarazione dell'Assessore. Comunque raccomando che questo capitolo sia inserito tra quelli di competenza dell'Assessorato, perché è sicuramente attinente alla materia dei trasporti e dell'ambiente e non ha alcuna attinenza con le competenze della Presidenza della Giunta.
Chiedo quindi all'Assessorato alle finanze che, in sede di predisposizione del prossimo bilancio di previsione, dia una collocazione corretta al capitolo 20825, inserendolo tra quelli del trasporto a tutti gli effetti.
Presidente Il Consigliere Viérin ha chiesto di intervenire sulla pagina 207; ne ha facoltà.
Viérin (UV) Je voudrais savoir s'il y a quelques nouveautés quant à la liaison par chemin de fer Cogne-Charémoz-Plan Praz.
Perrin (UV) C'était la même question.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore all'ambiente, territorio e trasporti, Fosson; ne ha facoltà.
Fosson (DC) Ho già detto in Commissione che potremo dedicare una riunione dell'apposita commissione per sviscerare appieno il problema, eventualmente alla presenza del tecnico progettista. Allo stato attuale sono stati realizzati l'armamento ferroviario e le opere civili, che riguardano le due gallerie ed il tratto di ferrovia fino a Cogne. Restano da costruire il tratto di circa 800 metri dall'uscita sul versante di Pila fino all'intersezione con l'ovovia e, successivamente, tutta la parte di impianto elettrico e di alimentazione, i segnali elettrici e le sicurezze, naturalmente anche la parte di materiale rotabile.
Le difficoltà sono legate all'ottenimento dell'autorizzazione da par-te della Direzione centrale della motorizzazione civile e dei tra-sporti in concessione. C'erano state un'autorizzazione alle opere che sono state fatte e un'autorizzazione generica all'opera nel suo complesso. Adesso, da diverse riunioni che abbiamo fatto nel corso dell'anno e da un incontro che il progettista ha avuto poche setti-mane fa con la Direzione della motorizzazione civile, è apparso evidente che, proprio da parte dei tecnici della motorizzazione, stanno nascendo delle nuove difficoltà, che in una prima non ci sono mai state fatte rilevare, anzi non erano mai state sollevate.
Ci sono dubbi sulla sezione della galleria, che in una prima fase era stata approvata così come era stata presentata nei progetti e come è stata realizzata, perché non permetterebbe suffi-cienti vie di fuga in caso di incidente, e dubbi sul fatto che si possa o meno utilizzare in galleria un cavo per l'alimentazione del treno, quindi si richiederebbe addirittura di utilizzare degli accumulatori per i tratti in galleria. Questo naturalmente comporta una revisione totale dell'impostazione del materiale rotabile.
Voglio ancora dire - cosa che ho dimenticato prima - che all'interno della galleria esistente passava un cavo da 15.000 volt, che collegava Cogne, che è stato tolto e sul quale non c'è stata assolutamente l'autorizzazione della motorizzazione civile per un suo nuovo posizionamento all'interno della galleria. E' un parallelismo sul quale la motorizzazione civile non ha dato autorizzazione.
A questo riguardo abbiamo già provveduto con una serie di riunioni, alcune delle quali presiedute dall'Assessore Mafrica, nel periodo aprile-luglio, a risolvere il problema con la Sovrintendenza ai beni culturali, i comuni di Cogne e di Gressan e si provvederà alla costruzione di un elettrodotto aereo che passa in superficie. Questo naturalmente comporta maggiori spese, anche se può avere il vantaggio che il Comune di Gressan potrà utilizzare l'elettrodotto stesso per eventuali suoi nuovi impianti di risalita nella zona alta di Pila.
Ecco, le difficoltà sono di questo tipo e non sono certamente indifferenti. Io ho avuto modo di parlare con il Direttore generale della motorizzazione, che mi ha detto: "Ci rendiamo conto che avete speso una serie di somme di denaro. L'opera dovrà essere fatta, però anche noi vogliamo darvi l'autorizzazione essendo certi della sicurezza dell'impianto".
Di tutte queste problematiche ho provveduto a tenere al corrente il sindaco di Cogne, col quale, fra l'altro, ho superato una certa fase di conflittualità che non giova a nessuno.
Presidente Adesso abbiamo gli oneri non ripartibili e le contabilità speciali, che io darei per lette, in quanto si tratta delle registrazioni contabili, così come darei per letti i riepiloghi.
Arriviamo agli allegati, che non sono altro che le sintesi di quanto abbiamo precedentemente esaminato.
Il Consigliere Voyat ha chiesto di intervenire sulla pagina 3 dell'allegato 8; ne ha facoltà.
Voyat (UV) Poiché in bilancio non ho trovato finanziamenti per la Centrale del latte, vorrei che qualcuno mi dicesse qualcosa in proposito.
Vengo ora al capitolo 4233, "Interventi per il turismo culturale, equestre ed escursionistico". Prima l'Assessore al turismo mi spiegava...
(...interruzione...)
...che nei fondi globali sono stati previsti 310 milioni per spese correnti e 2.150.000.000 per investimenti. Se la legge entrerà in vigore all'inizio dell'anno, come è stato promesso dall'Assessore al turismo, credo che questi finanziamenti non saranno sufficienti per tutte le varie attività culturali, equestri ed escursionistiche, per cui vorrei sapere se si prevede di recuperare ulteriori finanziamenti in altri fondi globali
PresidenteHa chiesto la parola l'Assessore al turismo, urbanistica e beni culturali, Pascale; ne ha facoltà.
Pascale (PSI) Nei fondi globali è stata messa una dizione abbastanza ampia, che comprende anche il turismo escursionistico, cioè la legge 16, che invece va accorpata alla legge 2 e quindi rientra nel capitolo successivo dei 2,7 miliardi previsti per la salvaguardia del patrimonio alpinistico. Credo, invece, che utilizzeremo questi fondi esclusivamente per il turismo culturale ed il turismo equestre. La legge sul turismo equestre sarà presentata ai primi di gennaio.
Presidente Poiché abbiamo terminato l'esame dell'allegato, chiedo se ci sono richieste di chiarimenti o se qualcuno si vuole soffermare sul bilancio di previsione pluriennale 1992-94, che non è altro che la triplicazione delle cifre del bilancio ordinario.
Richiamo comunque la vostra attenzione su questo allegato, perché nel corso della votazione dell'articolato lo voteremo come allegato "C"
Il Consigliere Rollandin ha chiesto di intervenire sull'allegato "C"; ne ha facoltà.
Rollandin (UV) Je prends acte du fait que, pour ce qui est de la loi des finances, est toujours valable l'observation qu'on avait déjà fait hier, c'est-à-dire que pour toute une série d'interventions les prévisions faites seront à revoir entièrement. En effet, pour les frais obligatoires, il y aurait un tas d'exemples qu'il est inutile de reprendre. Il n'y a même pas l'augmentation obligatoire, l'augmentation Istat pour les frais obligatoires.
Il est inutile de reprendre ce discours chapitre par chapitre; au moment donné le sens de ce que le Président du Conseil vient de dire - c'est-à-dire qu'il y a eu tout simplement une reprise des positions de 1992; certaines ont été reprises tel quel et d'autres ont été légèrement augmentées - c'est un thème qu'il serait bien de reprendre dans une autre phase pour voir si on veut donner un sens à ce document, autrement il risque de devenir un document comptable qui n'a pas tellement d'intérêt, comme il est déjà arrivé très souvent autrefois.
Au contraire, je crois que si on envisageait une politique de programme, ce document pourrait avoir un sens comme pour certains arguments, certaines interventions, voire le Frio, où il y a une répartition par années. Ce serait intéressant de voir à quel niveau et jusqu'à où l'on peut faire des interventions qui ont un certain essor, soit pour ce qui est de la décentralisation aux communes, soit pour ce qui est de l'intervention dans les différents secteurs. Merci.