Oggetto del Consiglio n. 2890 del 4 dicembre 1991 - Resoconto
OGGETTO N. 2890/IX Ratifica di deliberazioni adottate dalla Giunta regionale in via d'urgenza.Errore. L'origine riferimento non è stata trovata.
Presidente L'argomento in oggetto è iscritto al punto 23 dell'ordine del giorno.
Oggetto n. 6687 in data 19 luglio 1991: Appalto dei lavori a licitazione privata - Approvazione di spesa dei lavori di ammodernamento strada regionale n. 23 in Comune di Valsavarenche.
Presidente Se nessuno chiede la parola, pongo in votazione la ratifica della deliberazione n. 6687.
Esito della votazione.
Presenti: 31
Votanti: 30
Favorevoli: 30
Astenuti: 1 (Riccarand)
Il Consiglio approva.
Oggetto n. 8957 in data 27 settembre 1991: Corso di formazione professionale per dipendenti della "Cogne SpA", in cassa integrazione guadagni speciale, da riqualificare come "Addetti alla produzione" a seguito di mobilità interna - Approvazione ed impegno di spesa.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Rollandin; ne ha facoltà.
Rollandin (UV) Je ne sais pas si l'Assesseur a envie d'illustrer cette délibération... Alors j'attends.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore all'industria, commercio e artigianato, Mafrica; ne ha facoltà.
Mafrica (PCI-PDS) Questo corso stato chiesto dalla Cogne, anche alla luce degli accordi sottoscritti in data 24 giugno 1991, tra la Società e le Organizzazioni sindacali dei lavoratori, per riqualificare il personale da destinare alle aree produttive dell'acciaieria, della laminazione, della fucinatura e della finitura, che si trovavano in carenza di personale, a seguito dell'uscita del personale andato in prepensionamento o in pensionamento volontario.
Il corso è articolato su 240 persone, che in quattro moduli di 60 fanno un mese per uno. Ogni modulo ha la durata di 160 ore, 32 di teoria e 128 di pratica. La formazione si svolge in parte in aula ed in parte sui posti di lavoro, in affiancamento al personale operativo.
Il corso, che è riservato al personale posto in cassa integrazione guadagni, al quale l'azienda corrisponde l'integrazione salariale, mette il personale in condizioni di operare su diversi impianti per una successiva ricollocazione all'interno dell'azienda.
PrésidentLe Conseiller Rollandin a demandé la parole; il en a la faculté.
Rollandin (UV) Je remercie l'Assesseur des renseignements, mais je crois qu'ici, par rapport aux intentions, qui peut-être étaient même louables, quelque chose a changé du moment de la présentation de ce projet à aujourd'hui. Les programmes qui étaient à la base de cette requête ne sont plus d'actualité ainsi que les engagements qui avaient été pris, à part la diction "polivalenza e polifunazionalità degli operatori".
Je demande de ne pas aller encore une fois se substituer aux financements que l'Ilva-Cogne doit donner sans qu'il y ait d'essor. Je voudrais rappeler à l'Assesseur que, déjà à la fin de l'année dernière, à la fin de deux cours qui avaient été payés par l'Administration régionale... Ici, il s'agit de centaines de millions, de presque un milliard, "spesa complessiva prevista lire 782 milioni", mais à la fin de ce cours les personnes n'auront pas la possibilité de travailler, car dans les places où on veut faire les cours il n'y a plus la possibilité de les faire.
Ce n'est pas la faute de l'Assesseur, ni de personne d'autre en particulier, mais ce cours n'est plus d'actualité. Je voudrais savoir si, au contraire, on va au moins réduire une partie, afin de ne pas financer 240 personnes pour faire un cours que personne ne sait à qui servira. Le plan qui est en train d'être adopté et les observations qui ont été faites aux ouvriers disent que d'ici quelque temps il n'y a aura plus la possibilité de les maintenir en charge à l'Ilva-Cogne.
Alors, je me demande si c'est le cas d'aller dans cette direction, après les échecs que nous avons déjà eus l'année dernière. Malheureusement, pour des raisons objectives, on a terminé les cours et les personnes sont là. Une partie attend ce qui se passera et les autres sont déjà à la retraite. Ici il s'agit de 240 personnes.
C'est une délibération qui suit un engagement précédent. Je ne sais pas quelles sont vos intentions, tout de même je veux rappeler que cet engagement de dépense pour cette convention ne pourra être mené aux termes qui sont prévus pour la simple raison qu'il n'y a plus les mêmes conditions. Alors ou on modifie autrement d'ici quelques jours on devra revenir pour dire qu'il y a un manque d'intérêt pour ce cours. Autrement il y a le risque - et attention! car je crois qu'il faut faire attention aux cours professionnels - de faire uniquement le payement des ouvriers - point c'est tout! - sans qu'il y ait de la formation, ce qui serait encore plus grave car on ne sait pas où ces personnes devront aller parce qu'il n'y a plus de places.
Je demanderais des renseignements et s'il y a des intentions différentes par rapport aux modifications existantes et qui sont connues. On a fait une journée de débat sur le futur de la Cogne pour des raisons liées aux emplois, qu'on ne connaît pas. On ne connaît pas le plan. On attend que monsieur Andreotti nous dise quelque chose avant Noël, comme cadeau de Noël. J'espère qu'il nous annoncera de bonnes nouvelles, mais aujourd'hui on va financer pour presque 800 millions un cours inutile.
J'ai quelques préoccupations par rapport à ce qui est de l'engagement de l'argent public. Je voudrais avoir des réponses et des assurances car demain nous serons là. Il faut être très attentif à ce problème compte tenu du fait qu'on l'a déjà soulevé dans son ensemble à maintes reprises.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore all'industria, commercio e artigianato, Mafrica; ne ha facoltà.
Mafrica (PCI-PDS) Io non credo che questo corso sia inutile. E' stato programmato per i mesi di settembre, ottobre e dicembre, ed ha la stessa caratteristica di tutti i corsi svolti in questi anni, vale a dire: formare del personale per movimenti interni all'azienda.
Non credo che possa essere considerato come un regalo all'azienda, perché la stessa si fa carico del 50 percento delle spese, ciò vuol dire che nei programmi elaborati al momento della richiesta del corso c'era una giustificazione che è stata ritenuta valida.
E' vero che sul futuro della Cogne ci sono delle nubi, però non è giustificato venir meno agli impresi presi, dopo che il corso è stato istituito ed in gran parte anche già effettuato.
Avremo ancora modo di discutere della situazione della Cogne, ma credo che dovremmo discuterne con obiettività per avere la capacità di inserire il discorso nel contesto complessivo della crisi.
Non è vero che non conosciamo il piano. Quel piano è generico e parla semplicemente di dismissioni attraverso accordi nazionali ed internazionali, che però non sono stati ancora definiti, perché il Governo ha rivendicato a sé la questione delle dismissioni. Non mi pare perciò che sia materia su cui fare delle considerazioni generiche.
Noi abbiamo tutta l'intenzione di verificare con il Governo, che ha preso l'impegno di convocarci entro il mese, e con la società, le proposte che saranno definite. Soltanto a fronte di quelle proposte, come abbiamo scritto nel documento approvato dal Consiglio regionale, ci saranno eventuali interventi finanziari della Regione.
Questa materia di formazione professionale si inserisce in un contesto che c'è sempre stato. Anche negli anni passati, dopo i corsi, c'è stata sempre, anno dopo anno, una riduzione degli occupati, che però non ha impedito di finanziare ulteriori corsi che potessero essere utili all'attività aziendale.
Non mi sembra il caso di cominciare dal problema della formazione a creare ulteriori difficoltà ad una situazione che è già di per sé complessa.
PrésidentLe Conseiller Rollandin a demandé la parole; il en a la faculté.
Rollandin (UV) Je regrette de dire que je ne partage pas les considérations de monsieur Mafrica. On avait demandé une copie du plan, nous ne l'avons pas et on nous a dit les raisons pour lesquelles on ne le connaît pas.
Ce matin, on a souligné le fait qu'on ne peut que apprécier que de la part du Gouvernement il y ait l'intérêt à donner une réponse. Ce que je veux dire maintenant c'est qu'il y a le ris-que, qui est un plus qu'un risque, d'avoir un financement qui, compte tenu du temps qui s'est passé, n'est plus d'actualité.
D'ici quelque temps, vu qu'il y a le cours, je présenterai une interpellation à ce sujet pour demander quelles sont les personnes qui ont suivi le cours et où elles sont installées. S'il y aura des surprises, monsieur l'Assesseur, qu'on ne vienne pas nous dire qu'on ne savait pas, car l'unique remarque est dans ce sens.
Je ne suis pas contraire au cours de formation, mais la formation a un sens si, par la suite, il y a la possibilité d'utiliser les effets de la formation. Si, au contraire, comme, je crois, il se vérifie dans ce cas, on va financer - peut-être ce n'est que pour 50 pour cent - une intervention qui va se substituer à un financement dû par l'entreprise, il y a, à mon avis, une remarque à faire. C'est dans ce sens que j'ai voulu soulever à nouveau le problème, pour reprendre ensemble ce discours. Je croyais que l'Assesseur allait se renseigner, au contraire, il dit qu'on le fait quand même. C'est un engagement qui est de la majorité. Je dis aujourd'hui que d'ici quelque mois l'Assesseur aura des surprises. Chacun fait ce qu'il veut pour ce qui est du groupe, face à cette attitude, on s'abstiendra.
Président Le Conseiller Viérin a demandé la parole; il en a la faculté.
Viérin (UV) Pour confirmer le vote d'abstention sur cette délibération et également, s'il veut bien l'accepter, pour donner un conseil à monsieur Mafrica. Entre temps, il pourra se documenter sur ce thème en lisant le livre de Gogol "Les âmes mortes".
Presidente Se nessuno chiede la parola, pongo in votazione la ratifica della deliberazione n. 8957.
Esito della votazione.
Presenti: 31
Votanti: 19
Favorevoli: 19
Astenuti: 12 (Agnesod, Andrione, Faval, Louvin, Marcoz, Mostacchi, Perrin, Riccarand, Rollandin, Vallet, Viérin e Voyat)
Il Consiglio approva.
Presidente Colleghi Consiglieri, il Presidente della Giunta, che come sapete si trova a Roma per partecipare alla riunione del Consiglio dei Mini-stri, ha chiesto di poter essere presente alla discussione del-l'oggetto n. 9416, o nel corso di questa adunanza o della prossima.
Pertanto, passiamo all'esame della deliberazione n. 10007.
Oggetto n. 10007 in data 26 ottobre 1991: Esecuzione, in economia diretta, di lavori di manutenzione straordinaria delle tribune del campo sportivo comunale "P. Perucca", in Comune di Saint-Vincent - Approvazione ed impegno di spesa.
Presidente Se nessuno chiede la parola, pongo in votazione la ratifica della deliberazione n. 10007.
Esito della votazione.
Presenti, votanti e favorevoli: 31
Il Consiglio approva all'unanimità.
Oggetto n. 10242 in data 4 novembre 1991: Appalto a licitazione privata dei lavori di costruzione del III tronco - dalla sez. 108 alla sez. 128 - della pista forestale "Rivière-Ney", nei Comuni di Challand-Saint-Anselme e Challand-Saint-Victor - Approvazione ed impegno di spesa.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Riccarand; ne ha facoltà.
Riccarand (VA) Questa deliberazione approva le procedure di appalto dei lavori, però io vorrei sapere qual è la deliberazione che ha approvato il progetto relativo a questo tronco dell'opera.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore all'agricoltura, forestazione e risorse naturali, Lanièce; ne ha facoltà.
Lanièce (DC) La prima delibera con la quale è stato approvata l'opera...?
(...interruzione del Consigliere Riccarand...)
... Non lo so. Dovrei informarmi presso gli uffici, perché qui non ho i dati. So, che prima sono stati eseguiti due tronchi, questo è il terzo e rimangono ancora circa 2000 metri per ultimare l'opera...
(...interruzione del Consigliere Riccarand...)
... Questa deliberazione approva il terzo tronco di 220 metri lineari, per importo di 153 milioni di lire.
Presidente Se nessuno chiede la parola, pongo in votazione la ratifica della deliberazione n. 10242.
Esito della votazione.
Presenti: 31
Votanti: 30
Favorevoli: 30
Astenuti: 1 (Riccarand)
Il Consiglio approva.
Objet n° 10427 en date du 8 novembre 1991: Octroi d'une subvention extraordinaire au groupe Lo Charaban pour la réalisation de son spectacle annuel 1991 - Approbation et engagement de dépenses.
Presidente Se nessuno chiede la parola, pongo in votazione la ratifica della deliberazione n. 10427.
Esito della votazione.
Presenti, votanti e favorevoli: 31
Il Consiglio approva all'unanimità..
Oggetto n. 10428 in data 8 novembre 1991: Approvazione dell'impegno e della liquidazione di spesa per la concessione di un contributo straordinario di lire 15.000.000 alla Cooperativa Musica & Muse di Aosta per l'organizzazione della manifestazione musicale denominata "Concerti aperitivo".
Presidente Se nessuno chiede la parola, pongo in votazione la ratifica della deliberazione n. 10428.
Esito della votazione.
Presenti, votanti e favorevoli: 31
Il Consiglio approva all'unanimità..
Oggetto n. 10431 in data 8 novembre 1991: Approvazione delle modalità per usufruire dei contributi alloggio a favore di studenti universitari, in applicazione dell'art. 9 della legge regionale 14 giugno 1989, n. 30.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Riccarand; ne ha facoltà.
Riccarand (VA) Nel primo articolo del regolamento si ribadisce che si tratta di un provvedimento transitorio, in attesa di un assetto più definitivo del problema abitativo ed in previsione dell'ipotesi, sempre attuale, della realizzazione di una casa dello studente o di qualcosa di simile, in particolare per gli universitari di Torino.
Vorrei cogliere l'occasione di questo regolamento per chiedere se sulla realizzazione di una struttura di accoglienza per gli universitari valdostani presso la sede di Torino si sono compiuti dei passi in avanti oppure se non ci sono sostanziali novità.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore alla pubblica Istruzione, Rusci; ne ha facoltà.
Rusci (PRI) Al momento non ci sono sostanziali novità.
Presidente Se nessuno chiede la parola, pongo in votazione la ratifica della deliberazione n. 10431.
Esito della votazione.
Presenti, votanti e favorevoli: 31
Il Consiglio approva all'unanimità.
Oggetto n. 10548 in data 8 novembre 1991: Approvazione ed impegno della spesa di lire 28.958.000 per la concessione di un primo contributo al soccorso alpino valdostano, ai sensi della legge regionale 10 gennaio 1961, n. 2, nelle spese di sistemazione e realizzazione di piazzale per l'atterraggio di elicotteri presso rifugi alpini e bivacchi.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Perrin; ne ha facoltà.
Perrin (UV) Je voudrais un renseignement de la part de monsieur l'Assesseur. Il s'agit ici de quelque chose qui est extrêmement utile parce que nous savons que très souvent le secours alpin valdôtain doit, malheureusement, se rendre auprès des refuges alpins pour récupérer des alpinistes et que, dans plusieurs endroits, il y a des difficultés d'atterrissage. La réalisation des aires pour pouvoir atterrir avec les hélicoptères est très utile. Nous voudrions savoir par qui seront gérées ces aires. Il s'agit de terrains publics ou bien de terrains annexes au refuge même? Je voudrais savoir s'il y a la possibilité d'avoir quelques renseignements là-dessus.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore al turismo, sport e beni culturali, Pascale; ne ha facoltà.
Pascale (PSI) Mi pare che si tratti di terreni annessi ai rifugi, nel senso che sono proprio nelle vicinanze dei rifugi, quindi saranno gestiti direttamente dai gestori dei rifugi, perché la gestione riguarderà esclusivamente la pulizia del piazzale.
Presidente Se nessuno chiede la parola, pongo in votazione la ratifica della deliberazione n. 10548.
Esito della votazione.
Presenti, votanti e favorevoli: 30
Il Consiglio approva all'unanimità.
Oggetto n. 10584 in data 8 novembre 1991: Modificazione della denominazione della figura dell'Educatore del primo corso biennale per la formazione di educatori da impiegare nei servizi sociali regionali, istituito con deliberazione del Consiglio regionale n. 3530/VIII del 24 febbraio 1988.
Presidente Se nessuno chiede la parola, pongo in votazione la ratifica della deliberazione n. 10584.
Esito della votazione.
Presenti, votanti e favorevoli: 30
Il Consiglio approva all'unanimità.
Oggetto n. 10631 in data 15 novembre 1991: Concessione di un contributo finanziario a favore dell'Associazione "Amici del Cavallo" della Valle d'Aosta per la partecipazione alla Fiera dei Cavalli in programma a Verona nel mese di novembre 1991 - Approvazione ed impegno di spesa.
Si dà atto che il Consigliere Voyat non partecipa alla discussione e alla votazione dell'oggetto.
PresidenteHa chiesto la parola il Consigliere Rollandin; ne ha facoltà.
Rollandin (UV) Je voudrais avoir quelques renseignements à propos des différentes propositions qui ont été présentées. Parmi les frais il y a: "Realizzazione di una videocassetta in cui vengono ripresi i vari centri di TE (turismo equestre) e di trekking in Valle d'Aosta". Je voudrais savoir si les résultats de cette réalisation seront de propriété de l'Administration régionale et si ce vidéo a déjà été réalisé et qui a chargé l'association de faire cette intervention.
L'autre problème concerne "il servizio durante l'intera fiera di n. 2 carrozze con attacchi da 2 cavalli e da 4 cavall, compreso il trasporto"...
(...interruption...)
... Là 12 millions, ça va s'ajouter au transport gratuit dont on parlait ce matin.
Il y a d'autres points qui sont sans doute intéressants dans cette organisation. Je voudrais avoir une réponse par rapport aux différentes requêtes qui ont été présentées et savoir qui a chargé l'association d'intervenir.
PrésidentMonsieur Pascale, Assesseur au tourisme, sport et biens culturels, a demandé la parole; il en a la faculté.
Pascale (PSI) La manifestazione principale è la "Fiera del cavallo", che è di competenza dell'Assessorato all'agricoltura, però "a latere" c'è una borsa del turismo equestre...
(...interruzione del Consigliere Rollandin...)
... per la quale abbiamo ritenuto opportuno dare questo piccolo contributo per tutte le spese effettuate, che sono abbastanza rilevanti, proprio in considerazione della realizzazione di quella video-cassetta sui centri di turismo equestre, cui ha fatto cenno il Consigliere Rollandin, che però viene fatta direttamente dall'associazione e credo che rimanga di sua proprietà. Questo non vieta all'Amministrazione regionale di averne poi delle copie per uso pubblico. Però, la realizzazione della videocassetta, gli opuscoli informativi..., sono stati fatti direttamente dall'associazione.
Noi, come Assessorato al turismo, abbiamo ritenuto opportuno dare questo piccolo contributo, ma solo per i risvolti promozionali relativi alla borsa del turismo equestre.
Sui cavalli, sul servizio delle carrozze..., per il momento non so dare delle risposte, anche perché non riguardano il turismo, ma i trasporti o l'agricoltura.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Viérin; ne ha facoltà.
Viérin (UV) Je voudrais savoir si c'est l'unique subvention qui est accordée à cette association pour sa participation à cette foire du cheval et bourse du tourisme y afférente, afin d'avoir les données globales. Je ne voudrais pas que l'on discute aujourd'hui, vu que l'on met l'accent sur la bourse du tourisme, uniquement de la subvention de compétence de l'Assessorat du tourisme. Est-ce qu'il y a d'autres subventions qui ont été accordées ou que l'on envisage d'accorder par d'autres Assessorats?
PrésidentMonsieur Pascale, Assesseur au tourisme, sport et biens culturels, a demandé la parole; il en a la faculté.
Pascale (PSI) E' il solo contributo che viene concesso per la partecipazione a questa manifestazione.
PrésidentLe Conseiller Rollandin, a demandé la parole; il en a la faculté.
Rollandin (UV) Je remercie l'Assesseur pour les réponses de sa compétence qu'il a données. L'unique intérêt pour la question de la vidéocassette était de savoir s'il y a tout de même la possibilité de voir comment elle a été réalisée, compte tenu que c'est l'image du Val d'Aoste.
Je croyais qu'il y avait aussi la possibilité d'avoir la propriété des ces cassettes vidéo, au moins comme participation, afin qu'ils soient disponibles dans le cas où il y ait l'intérêt de les reproduire et d'en avoir pour différentes manifestations à différents niveaux.
C'était dans ce sens qu'il était important de savoir s'il y avait une liaison entre ce qui a été fait par les "Amici del cavallo" et les intentions de l'Assessorat, surtout pour le fait qu'il y a une campagne de promotion de l'image du Val d'Aoste qui est gérée par l'Assessorat compétent
Presidente Se nessuno chiede la parola, pongo in votazione la ratifica della deliberazione n. 10631.
Esito della votazione.
Presenti, votanti e favorevoli: 30
Il Consiglio approva all'unanimità.
Oggetto n. 10646 in data 15 novembre 1991: Esecuzione, in economia diretta, dei lavori di restauro della torre del Castello di Rhins in Comune di Roisan - Approvazione ed impegno di spesa.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Andrione; ne ha facoltà.
Andrione (UV) Probablement il s'agit d'une intervention urgente. On ne res-taure que la tour? Parce que ici, dans la délibération, on parle de la tour et, dans le sujet, on parle du château. Il s'agit de deux choses différentes.
Alors, s'il y a une intervention d'urgence c'est un compte, mais sinon il faudrait avant être propriétaires et après intervenir. Le toit du château de Rhein est immense, il est recouvert de tuiles, si on veut faire un travail de ce genre c'est plusieurs centaines de millions qui partent.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore al turismo, sport e beni culturali, Pascale; ne ha facoltà.
Pascale (PSI) Si trattava di un intervento di urgenza nel novembre del 1990, quando è stato deliberato. La deliberazione di oggi concerne solo i maggiori oneri di quell'intervento, che interessava solo il tetto che stava crollando...
(...interruzione del Consigliere Andrione...)
... Non è il primo intervento che facciamo su proprietà privata.
Presidente Se nessuno chiede la parola, pongo in votazione la ratifica della deliberazione n. 10646.
Esito della votazione.
Presenti, votanti e favorevoli: 31
Il Consiglio approva all'unanimità.
Oggetto n. 10846 in data 15 novembre 1991: Approvazione di perizia suppletiva per i lavori di rifacimento dell'impianto elettrico di una parte della Caserma Vigili del Fuoco di Aosta - Approvazione ed impegno di spesa - Approvazione nuovi prezzi.
Presidente Ha chiesto la parola il Consigliere Rollandin; ne ha facoltà.
Rollandin (UV) Pour savoir à quel point l'on en est avec le projet qui avait déjà à son temps été approuvé et pour lequel on avait déjà prévu des interventions. Il s'agit ici d'une intervention minimale, je voudrais savoir s'il y a des accords à ce sujet.
Merci.
Presidente Ha chiesto la parola l'Assessore ai lavori pubblici, Martin; ne ha facoltà.
Martin (ADP) Sì, il progetto è stato definitivamente approvato dai competenti organi statali, così abbiamo potuto procedere all'appalto del primo lotto, che è già stato espletato e riguarda lo scavo principale dove sarà situata la palestra interrata. Per completare l'opera è previsto un secondo lotto nel 1992.
Abbiamo pensato però di non iniziare adesso i lavori, ma nella prossima primavera, per ragioni tecniche, perché con lo scavo aperto ci sarebbe il rischio di qualche smottamento del terreno.
Presidente Se nessuno chiede la parola, pongo in votazione la ratifica della deliberazione n. 10846.
Esito della votazione.
Presenti, votanti e favorevoli: 31
Il Consiglio approva all'unanimità.