Loi régionale 16 août 2001, n. 16 - Texte originel

Loi régionale n° 16 du 16 août 2001,

modifiant la loi régionale n° 66 du 19 octobre 1989 portant dispositions pour la création du Parc naturel du Mont-Avic, déjà modifiée par la loi régionale n° 31 du 30 juillet 1991.

(B.O. n° 36 du 28 août 2001)

Art. 1er

(Modification de l'annexe B de la LR n° 66/1989)

1. L'annexe B de la loi régionale n° 66 du 19 octobre 1989 portant dispositions pour la création du Parc naturel du Mont-Avic, déjà remplacée par l'article 3 de la loi régionale n° 31 du 30 juillet 1991, est ainsi remplacée :

« ANNEXE B

ORGANIGRAMME DE L'ORGANISME GESTIONNAIRE DU PARC

Catégorie

Position

Nombre de postes

de direction

2B

1

C

C2

2

C

C1

1

B

B3

4

B

B2

1

A

A

1