Oggetto del Consiglio n. 1865 del 21 febbraio 2001 - Verbale
OBJET N° 1865/XI - RECONSTITUTION DES COMMISSIONS PERMANENTES DU CONSEIL.
Le Président LOUVIN déclare ouvert le débat sur la proposition susmentionnée et inscrite d'urgence à l'ordre du jour de la séance en cours (objet n° 1862/XI).
A ce propos, il précise que, par rapport aux modifications qui se sont vérifiées dans la composition des groupes du Conseil et à la nécessité de respecter, dans les Commissions, la représentation proportionnelle des groupes et le rapport entre majorité et minorité, il y a eu lieu de procéder à la reconstitution des Commissions du Conseil et que, aux termes de l'article 20 du Règlement intérieur, les Commissions sont nommées par le Conseil, par vote au scrutin public, sur proposition du Président du Conseil, la Conférence des Chefs de groupe entendue.
Le Président donne lecture des propositions formulées au cours de la réunion de la Conférence des Chefs de groupe, pour l'élection des Commissions:
- Pour la Ière Commission permanente (Institutions et autonomie):
CURTAZ Carlo
LA TORRE Leonardo
LATTANZI Massimo
NICCO Roberto
OTTOZ Eddy
PERRON Ego
PICCOLO Guglielmo
RINI Emilio
VIÉRIN Marco
- Pour la IIème Commission permanente (Affaires générales):
BENEFORTI Valerio
CERISE Alberto
COMÉ Dario
LATTANZI Massimo
MARTIN Maurizio
OTTOZ Eddy
PRADUROUX Renato
- Pour la IIIème Commission permanente (Aménagement du territoire):
BIONAZ Augusto
CERISE Alberto
COTTINO Aldo
FRASSY Dario
LANIÈCE André
MARTIN Maurizio
SQUARZINO Secondina
- Pour la IVème Commission permanente (Essor économique):
BENEFORTI Valerio
BORRE Fedele
COLLÉ Ivo
FIOU Giulio
PICCOLO Guglielmo
PRADUROUX Renato
TIBALDI Enrico
- Pour la Vème Commission permanente (Services sociaux):
CHARLES Teresa
CUC Giuseppe
FIOU Giulio
FRASSY Dario
MARGUERETTAZ Rudi
RINI Emilio
SQUARZINO Secondina
LE CONSEIL
- vu l'article 20 du Règlement intérieur pour le fonctionnement du Conseil;
- à l'unanimité des voix (présents et votants: trente-trois);
DÉLIBÈRE
de nommer les Commissions permanentes du Conseil qui sont ainsi composée:
- Pour la Ière Commission permanente (Institutions et autonomie):
CURTAZ Carlo
LA TORRE Leonardo
LATTANZI Massimo
NICCO Roberto
OTTOZ Eddy
PERRON Ego
PICCOLO Guglielmo
RINI Emilio
VIÉRIN Marco
- Pour la IIème Commission permanente (Affaires générales):
BENEFORTI Valerio
CERISE Alberto
COMÉ Dario
LATTANZI Massimo
MARTIN Maurizio
OTTOZ Eddy
PRADUROUX Renato
- Pour la IIIème Commission permanente (Aménagement du territoire):
BIONAZ Augusto
CERISE Alberto
COTTINO Aldo
FRASSY Dario
LANIÈCE André
MARTIN Maurizio
SQUARZINO Secondina
- Pour la IVème Commission permanente (Essor économique):
BENEFORTI Valerio
BORRE Fedele
COLLÉ Ivo
FIOU Giulio
PICCOLO Guglielmo
PRADUROUX Renato
TIBALDI Enrico
- Pour la Vème Commission permanente (Services sociaux):
CHARLES Teresa
CUC Giuseppe
FIOU Giulio
FRASSY Dario
MARGUERETTAZ Rudi
RINI Emilio
SQUARZINO Secondina
Le Président LOUVIN propose une suspension de la séance pour permettre, aux termes de l'article 22 du Règlement intérieur, la première convocation des Commissions pour leur installation et la nomination du Président, du Vice-président et du Secrétaire.
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La séance est suspendue de 19h21 à 19h48.
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À la reprise des travaux, le Président communique au Conseil les nouveaux Présidents, Vice-président et Secrétaires des Commissions permanentes ainsi que la composition de la Commission pour le Règlement, dont à l'article 32 du Règlement intérieur, qui est la suivante:
LOUVIN Roberto - Président du Conseil
BENEFORTI Valerio
CUC Giuseppe
FIOU Giulio
FRASSY Dario
MARGUERETTAZ Rudi
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