Loi régionale 7 décembre 2009, n. 45 - Texte en vigueur

Loi régionale n° 45 du 7 décembre 2009,

portant dispositions en matière de protection et de conservation de la flore alpine et abrogation de la loi régionale n° 17 du 31 mars 1977.

(B.O. n° 1 du 5 décembre 2009)

Art. 1er Objet

Art. 2 Définitions

Art. 3 Tâches de la Région

Art. 4 Espèces rigoureusement protégées

Art. 5 Espèces dont la récolte est réglementée

Art. 6 Espèces officinales dont la récolte est réglementée

Art. 7 Espèces dont la récolte n'est pas limitée

Art. 8 Modalités de récolte et de transport

Art. 9 Introduction et réintroduction

Art. 10 Dispositions générales

Art. 11 Surveillance et contrôle

Art. 12 Sanctions

Art. 13 Renvoi

Art. 14 Abrogations

Art. 15 Dispositions financières

ANNEXES

ANNEXE A

Espèces de flore spontanée autochtone rigoureusement protégées (premier alinéa de l'art. 4)

ANNEXE B

Espèces de flore spontanée autochtone dont la récolte est réglementée (premier alinéa de l'art. 5)

ANNEXE C

Fruits des bois dont la récolte est réglementée (deuxième, troisième et quatrième alinéas de l'art. 5)

ANNEXE D

Espèces officinales dont la récolte est réglementée (premier et troisième alinéas de l'art. 6)

ANNEXE E

Espèces de flore spontanée autochtone dont la récolte pour un usage familial ou comestible ou à des fins officinales n'est pas limitée (premier alinéa de l'art. 7)

ANNEXE F

Espèces végétales allochtones ou non indigènes faisant l'objet de suivi, de limitation ou d'éradication (deuxième alinéa de l'art. 9)

Art. 1er

(Objet)

1. En application des lettres d) et q) du premier alinéa de l'art. 2 de la loi constitutionnelle n° 4 du 26 février 1948 (Statut spécial pour la Vallée d'Aoste), la Région autonome Vallée d'Aoste/Valle d'Aosta réglemente, par la présente loi, la protection et la conservation de la flore alpine.

2. Les espèces spontanées autochtones et les espèces de fougères, de mousses et de lichens dont la reproduction et la diffusion ont lieu par voie naturelle sont protégées sur le territoire régional.

3. Les actions liées aux pratiques culturales comportant l'utilisation du couvert végétal des terrains agricoles, aux cultures dans les jardins et dans les établissements de floriculture et à la coupe pour l'entretien des talus routiers ne relèvent pas du domaine d'application de la présente loi.

Art. 2

(Définitions)

1. Aux fins de la présente loi, l'on entend par :

a) Flore spontanée : l'ensemble des espèces végétales autochtones présentes sur le territoire régional, à savoir les angiospermes, les gymnospermes, les ptéridophytes, les bryophytes et les lichens ;

b) Espèce végétale autochtone ou indigène : toute espèce naturellement présente sur le territoire régional ou arrivée sans intervention directe, intentionnelle ou non intentionnelle, de l'homme ;

c) Espèce végétale allochtone ou non indigène : toute espèce n'appartenant pas à la flore originellement présente sur le territoire régional, mais introduite intentionnellement ou accidentellement par l'homme ;

d) Espèce officinale : toute espèce médicinale, aromatique ou à parfum contenant des principes actifs pouvant être exploités à des fins pharmaceutiques ;

e) Réintroduction : toute action effectuée sous un contrôle technique et scientifique rigoureux ayant pour seul but de favoriser la recolonisation d'une certaine zone du territoire par une espèce :

1) Dont l'extinction à l'échelon local est raisonnablement certaine ;

2) Dont la présence historique dans la zone en cause peut être documentée ;

3) Pour laquelle les conditions défavorables ayant entraîné l'extinction à l'échelon local ont été éliminées ;

f) Introduction : l'introduction d'espèces végétales allochtones ou non indigènes et d'espèces végétales autochtones dans une zone du territoire autre que celle où leur présence naturelle pendant les temps historiques est documentée ;

g) Liste rouge régionale de la flore vasculaire : la liste des espèces végétales rares ou menacées d'extinction, établie sur la base des critères fixés par l'Union internationale pour la conservation de la nature (IUCN) aux fins de l'élaboration des listes rouges internationales ;

h) Liste noire régionale de la flore vasculaire ; liste des espèces végétales allochtones ou non indigènes faisant éventuellement l'objet de suivi, de limitation ou d'éradication.

Art. 3

(Tâches de la Région)

1. La Région, par l'intermédiaire de la structure régionale compétente en matière de protection de la flore alpine, ci-après dénommée « structure compétente » :

a) Sauvegarde la flore spontanée autochtone et protège ses habitats ;

b) Encourage les initiatives visant au maintien de la flore spontanée autochtone par des programmes de conservation spécifiques ;

c) Encourage la recherche et les activités scientifiques nécessaires aux fins de la connaissance et de la protection de la flore spontanée autochtone et du suivi des espèces végétales allochtones ou non indigènes, éventuellement en collaboration avec des instituts universitaires et des organismes de recherche ;

d) Assure, sur la base des connaissances actuelles, de la législation internationale, communautaire et nationale et des listes élaborées par l'IUCN, la mise à jour, tous les cinq ans, de la liste rouge régionale de la flore vasculaire, des listes régionales des espèces de flore spontanée rigoureusement protégées et des espèces dont la récolte est réglementée, ainsi que la liste noire régionale de la flore vasculaire ;

e) Encourage les initiatives didactiques et de vulgarisation visant à diffuser la connaissance et la protection de la flore alpine autochtone et la culture de la conservation du patrimoine naturel, en collaboration, entre autres, avec les établissements gestionnaires des espaces naturels protégés, des sites d'importance communautaire (SIC), des zones à protection spéciale (ZPS) et des jardins botaniques alpins, ainsi qu'avec les collectivités locales, le Musée régional de sciences naturelles et les instituts scientifiques et de recherche légalement agréés.

Art. 4

(Espèces rigoureusement protégées)

1. Il est interdit de cueillir, d'endommager et d'arracher les espèces de flore spontanée autochtone et les espèces de fougères, de mousses et de lichens figurant à l'annexe A de la présente loi.

2. La récolte des espèces visées au premier alinéa du présent article est interdite sauf si elle est effectuée pour des raisons scientifiques et didactiques, sur autorisation du dirigeant de la structure compétente et dans des quantités limitées fixées au cas par cas.

3. Le brûlage des roselières et des cariçaies est également interdit. Le fauchage desdites espèces est autorisé pendant la période allant du 15 août au 15 février.

Art. 5

(Espèces dont la récolte est réglementée)

1. La récolte des espèces de flore spontanée autochtone et des espèces de fougères figurant à l'annexe B de la présente loi est autorisée dans la limite journalière de six axes floraux, tiges florifères ou branches, par personne et par espèce. En cas de groupes de plus de trois personnes, la quantité globale maximale pouvant être cueillie ne peut dépasser vingt-quatre axes floraux par espèce.

2. La récolte des espèces de flore spontanée autochtone figurant à l'annexe C de la présente loi est autorisée dans la limite journalière par personne indiquée à ladite annexe.

3. La récolte à des fins commerciales des myrtilles qui figurent à l'annexe C de la présente loi est subordonnée à une autorisation personnelle accordée par le dirigeant de la structure compétente, le poste forestier territorialement compétent entendu. La quantité maximale journalière de myrtilles pouvant être cueillie est de 4 kilogrammes.

4. Les propriétaires des terrains où poussent les espèces de flore spontanée autochtone figurant à l'annexe C de la présente loi ou les titulaires d'un droit réel ou personnel sur lesdits terrains peuvent cueillir librement les espèces susmentionnées, sans devoir respecter la limite journalière prévue à ladite annexe.

Art. 6

(Espèces officinales dont la récolte est réglementée)

1. Les espèces officinales de flore spontanée autochtone et de lichens figurant à l'annexe D de la présente loi peuvent être cueillis pour un usage familial dans la limite journalière par personne indiquée à ladite annexe.

2. Il est possible de récolter les partie souterraines de certaines espèces, lorsque celles-ci représentent l'élément le plus utile et le plus recherché, à condition que la survie de la population locale desdites espèces soit assurée.

3. La récolte à des fins commerciales des espèces officinales figurant à l'annexe D de la présente loi est subordonnée à une autorisation personnelle accordée par le dirigeant de la structure compétente, le poste forestier territorialement compétent entendu. Ladite autorisation doit indiquer le lieu de la récolte, la quantité maximale pouvant être cueillie et toute autre éventuelle prescription visant à éviter l'appauvrissement de l'espèce végétale. Les quantités autorisées peuvent être réduites même après la délivrance de l'autorisation en cause, en raison de conditions climatiques et anthropiques particulières.

4. Quiconque procède à la récolte doit être muni de l'autorisation visée au troisième alinéa du présent article, qui doit être exhibée à la demande des personnels chargés de la surveillance et du contrôle.

Art. 7

(Espèces dont la récolte n'est pas limitée)

1. La récolte des espèces de flore spontanée autochtone figurant à l'annexe E de la présente loi est autorisée pour un usage familial ou comestible ou à des fins officinales.

2. La récolte des espèces visées au premier alinéa ci-dessus à des fins commerciales est subordonnée à une autorisation personnelle accordée par le dirigeant de la structure compétente, le poste forestier territorialement compétent entendu.

Art. 8

(Modalités de récolte et de transport)

1. La récolte des espèces de flore spontanée autochtone qui figurent aux annexes B, D et E de la présente loi et dont on utilise les parties aériennes doit avoir lieu à l'aide de faucilles, de ciseaux ou d'autres outils de coupe.

2. La récolte des espèces de flore spontanée autochtone figurant à l'annexe C de la présente loi à l'aide de râteaux ou de crochets est interdite.

3. Le transport des espèces figurant aux annexes D et E de la présente loi et récoltées à des fins commerciales est subordonné à une autorisation personnelle délivrée par le poste forestier territorialement compétent. Ladite autorisation doit préciser les différentes espèces cueillies, les quantités y afférentes, le lieu de provenance et de destination, ainsi que le jour et les heures pendant lesquels le transport est autorisé.

4. Quiconque transporterait des espèces de flore spontanée autochtone visées au présent article à la suite d'un achat doit disposer des pièces justificatives y afférentes.

Art. 9

(Introduction et réintroduction)

1. L'introduction d'espèces végétales allochtones ou non indigènes dans les milieux naturels est interdite. En cas d'opérations de reboisement particulièrement complexes effectuées par la structure régionale compétente en matière de forêts ou par des particuliers autorisés à cet effet, l'introduction d'espèces forestières allochtones ou non indigènes peut être autorisée.

2. Le Gouvernement régional peut prendre des initiatives encourageant l'éradication des espèces végétales allochtones ou non indigènes figurant à l'annexe F de la présente loi.

3. Toute réintroduction d'espèces végétales autochtones sur le territoire régional aux fins de la conservation de la biodiversité est subordonnée à une autorisation accordée par le dirigeant de la structure compétente sur la base d'un projet rédigé et réalisé par des personnels techniques qualifiés, conformément aux lois, aux règlements et aux dispositions sectorielles communautaires, nationales ou régionales, ou bien aux traités internationaux en matière de conservation.

Art. 10

(Dispositions générales)

1. La récolte des espèces de flore spontanée autochtone ne figurant pas aux annexes A, B, C, D, E et F de la présente loi est autorisée dans la limite journalière de vingt tiges florifères par personne. En cas de groupes de plus de trois personnes, la quantité maximale globale pouvant être cueillie est de quatre-vingts tiges florifères de chaque espèce.

2. Les espèces de flore spontanée autochtone figurant aux annexes B, C, D et E de la présente loi peuvent être cueillies sur autorisation du propriétaire du terrain où elles poussent ou du titulaire d'un droit réel ou personnel sur ledit terrain.

3. L'interdiction de récolte doit figurer sur des panneaux placés par l'intéressé sur son terrain.

4. La commercialisation de toutes les espèces de flore spontanée autochtone est interdite, exception faite des espèces dont la récolte à des fins commerciales est autorisée au sens de la présente loi.

Art. 11

(Surveillance et contrôle)

1. La surveillance et le contrôle de l'application de la présente loi sont assurés par le Corps forestier de la Vallée d'Aoste et par les autres officiers et agents de police judiciaire.

Art. 12

(Sanctions)

1. Toute personne qui cueille ou endommage les espèces de flore spontanée autochtone et les espèces de fougères, de mousses et de lichens figurant à l'annexe A de la présente loi encourt une sanction administrative pécuniaire allant de 20 euros pour chaque tige florifère jusqu'à un maximum de 120 euros.

2. Toute personne qui arrache les espèces de flore spontanée autochtone et les espèces de fougères, de mousses et de lichens figurant à l'annexe A de la présente loi encourt une sanction administrative pécuniaire allant de 30 euros pour chaque plante jusqu'à un maximum de 180 euros.

3. Tout contrevenant aux dispositions du troisième alinéa de l'art. 4 de la présente loi encourt une sanction administrative pécuniaire allant de 300 à 1 800 euros et est tenu de procéder à la remise en état de l'habitat détruit.

4. Tout contrevenant aux dispositions du premier alinéa de l'art. 5 de la présente loi encourt une sanction administrative pécuniaire allant de 10 euros pour chaque tige florifère en plus de la quantité autorisée, jusqu'à un maximum de 60 euros.

5. Tout contrevenant aux dispositions des deuxième et troisième alinéas de l'art. 5 de la présente loi encourt une sanction administrative pécuniaire de 50 euros, jusqu'à un maximum de 300 euros, tous les 100 grammes en plus de la quantité autorisée ou pour toute fraction non inférieure à 50 grammes.

6. Toute personne qui arrache les espèces de flore spontanée autochtone et les espèces de fougères figurant à l'annexe B de la présente loi encourt une sanction administrative pécuniaire allant de 10 euros pour chaque plante jusqu'à un maximum de 60 euros.

7. Tout contrevenant aux dispositions du premier alinéa de l'art. 6 de la présente loi encourt une sanction administrative pécuniaire de 50 euros tous les 100 grammes en plus de la quantité autorisée pour ce qui est des espèces officinales et tous les 10 grammes en plus pour ce qui est des lichens, et ce, jusqu'à un maximum de 300 euros.

8. Toute personne qui cueille à des fins commerciales les espèces figurant aux annexes D et E de la présente loi sans l'autorisation prévue ou selon des modalités autres que celles autorisées encourt une sanction administrative pécuniaire allant de 200 à 1 200 euros.

9. Tout contrevenant aux dispositions des premier et deuxième alinéas de l'art. 8 de la présente loi encourt une sanction administrative pécuniaire allant de 10 à 600 euros.

10. Tout contrevenant aux dispositions du troisième alinéa de l'art. 8 de la présente loi encourt une sanction administrative pécuniaire allant de 50 à 300 euros.

11. Toute personne qui ne dispose pas des pièces justificatives visées au quatrième alinéa de l'art. 8 de la présente loi encourt une sanction administrative pécuniaire allant de 50 à 300 euros.

12. Toute personne qui introduit des espèces végétales allochtones ou non indigènes dans un milieu naturel, en violation du premier alinéa de l'art. 9 de la présente loi, encourt une sanction administrative pécuniaire allant de 500 à 3 000 euros et est tenue d'éradiquer l'espèce introduite.

13. Tout contrevenant aux dispositions du premier alinéa de l'art. 10 de la présente loi encourt une sanction administrative pécuniaire de 10 euros pour chaque tige florifère en plus de la quantité autorisée, jusqu'à un maximum de 30 euros.

14. Tout contrevenant aux dispositions du quatrième alinéa de l'art. 10 de la présente loi encourt une sanction administrative pécuniaire allant de 500 à 3 000 euros.

15. Aux fins de l'application des sanctions administratives pécuniaires prévues par la présente loi, il est fait application des dispositions de la loi n° 689 du 24 novembre 1981 (Modification du système pénal).

Art. 13

(Renvoi)

1. Le Gouvernement régional modifie ou actualise les annexes A, B, C, D, E et F de la présente loi tous les cinq ans au moins par une délibération devant être publiée au Bulletin officiel de la Région.

2. Par ailleurs, le Gouvernement régional réglemente, par délibération, tout autre aspect, même procédural, ou obligation nécessaires à l'application de la présente loi

Art. 14

(Abrogations)

1. Sont abrogées les lois régionales suivantes :

a) Loi régionale n° 17 du 31 mars 1977 ;

b) Loi régionale n° 2 du 15 janvier 1982.

Art. 15

(Dispositions financières)

1. La dépense globale dérivant de l'application de la présente loi est fixée à 144 500 euros par an à compter de 2010.

2. Pour ce qui est du budget pluriannuel 2009/2011 de la Région, la dépense visée au premier alinéa du présent article est couverte dans le cadre des objectifs programmatiques 2.2.1.08 (Parcs, réserves et biens environnementaux) aux fins visées aux lettres a), b) et e) du premier alinéa de l'art. 3 de la présente loi, 2.1.6.01 (Conseils, mandats et études) aux fins visées aux lettres c) et d) du premier alinéa de l'art. 3 de la présente loi, 2.2.1.09 (Environnement et développement durable) aux fins visées à la lettre e) du premier alinéa de l'art. 3 de la présente loi. Ladite dépense est financée par les crédits inscrits :

a) Dans le cadre de l'objectif programmatique 2.2.1.08, au chapitre 39666 (Dépenses pour la protection et la gestion du réseau Natura 2000 et du réseau écologique régional), quant à 10 000 euros par an, au chapitre 39667 (Dépenses pour des activités d'information et de sensibilisation en matière de protection et de gestion du réseau Natura 2000 et du réseau écologique régional), quant à 10 000 euros par an, au chapitre 39500 (Dépenses pour l'aménagement et la gestion des réserves naturelles), quant à 26 500 euros par an, et au chapitre 39440 (Dépenses pour des mesures de protection et de promotion des ressources naturelles), quant à 77 000 euros par an ;

b) Dans le cadre de l'objectif programmatique 2.1.6.01, au chapitre 21820 (Dépenses relatives aux mandats de conseil et d'étude), quant à 10 000 euros par an ;

c) Dans le cadre de l'objectif programmatique 2.2.1.09, au chapitre 67390 (Dépenses pour la protection et la restauration de l'environnement, l'éducation, la sensibilisation et l'information dans ce domaine), quant à 11 000 euros par an.

3. Pour ce qui est du budget pluriannuel 2010/2012 de la Région, la dépense visée au premier alinéa du présent article est couverte dans le cadre de l'aire homogène 04.14.02 (Parcs et réserves naturelles), aux fins visées aux lettres a), b) et e) du premier alinéa de l'art. 3 de la présente loi, ainsi que de l'unité prévisionnelle 01.03.01.13 (Conseils, études et collaborations techniques), aux fins visées aux lettres c) et d) du premier alinéa de l'art. 3 de la présente loi, et de l'unité prévisionnelle 01.14.01.10 (Mesures de protection, de réhabilitation et de valorisation de l'environnement et du paysage), aux fins visées à la lettre e) du premier alinéa de l'art. 3 de la présente loi. Ladite dépense est financée par les crédits inscrits aux unités prévisionnelles de base suivantes :

a) 01.14.02.20 (Investissements pour les parcs et les réserves naturelles), quant à 10 000 euros par an ;

b) 01.14.02.10 (Mesures de protection des parcs et des réserves naturelles), quant à 113 500 euros par an ;

c) 01.03.01.13, quant à 10 000 euros par an ;

d) 01.14.01.10, quant à 11 000 euros par an.

4. Les recettes dérivant des sanctions visées à l'art. 12 de la présente loi sont affectées dans l'état prévisionnel des recettes du budget de la Région.

5. Aux fins de l'application de la présente loi, le Gouvernement régional est autorisé à délibérer, sur proposition de l'assesseur régional compétent en matière de budget, les rectifications du budget qui s'avèrent nécessaires.

ANNEXES

ANNEXE A

Espèces de flore spontanée autochtone rigoureusement protégées (premier alinéa de l'art. 4)

Flora inferiore (Licheni)

Acarospora chrysocardia Poelt & M.Steiner

Acarospora imbricatula H.Magn.

Acarospora scabra (Pers.) Th.Fr.

Buellia stellulata (Taylor) Mudd

Caloplaca cerina (Hedw.) Th.Fr. var. muscorum (A.Massal.) Jatta

Caloplaca chanousiae Sambo

Cladonia portentosa (Dufour) Coem.

Cladonia stellaris (Opiz) Pouzar & Vezda

Cladonia stygia (Fr.) Ruoss

Cyphelium notarisii (Tul.) Blomb. & Forssell

Dermatocarpon leptophylloides (Nyl.) Zahlbr.

Fellhanera bouteillei (Desm.) Vezda

Henrica ramulosa de Lesd.

Leptogium cyanescens (Rabenh.) Körb.

Letharia vulpina (L.) Hue

Lobaria amplissima (Scop.) Forssell

Lobarina scrobiculata (Scop.) Nyl.

Pannaria conoplea (Ach.) Bory

Sagiolechia protuberans (Ach.) A.Massal.

Sphaerophorus fragilis (L.) Pers.

Sphaerophorus globosus (Huds.) Vain.

Sticta fuliginosa (Hoffm.) Ach.

Flora inferiore (Briofite)

Amblyodon dealbatus (Hedw.) P. Beauv.

Muschio

Anastrophyllum assimile (Mitt.) Steph.

Epatica

Arnellia fennica (Gottsche) Lindb.

Epatica

Asterella lindenbergiana (Corda ex Nees) Arnell

Epatica

Buxbaumia viridis (Moug. ex Lam. & DC.) Brid. ex Moug. & Nestl.

Muschio

Hygrohypnum polare (Lindb.) Loeske

Muschio

Marsupella sparsifolia (Lindb.) Dumort.

Epatica

Nardia breidleri (Limpr.) Lindb.

Epatica

Riccia breidleri Jur. ex Steph.

Muschio

Scapania carinthiaca J.B.Jack ex Lindb. [=Scapania massolongi (K. Muell.) K. Muell.]

Muschio

Sphagnum L.

Muschio (Sfagno)

Voitia nivalis Hornsch.

Muschio

Flora inferiore (Crittogame vascolari)

Asplenium adulterinum Milde

Fam.: Polypodiaceae

Nome volgare: Asplenio ibrido

Nome francese: Asplénium falsifié

Asplenium billotii F. W. Schultz

Fam.: Polypodiaceae

Nome volgare: Asplenio di Billot

Nome francese: Asplénium de Billot

Asplenium cuneifolium Viv.

Fam.: Polypodiaceae

Nome volgare: Asplenio del serpentino

Nome francese: Asplénium à feuilles en coin

Asplenium fontanum (L.) Bernh.

Fam.: Polypodiaceae

Nome volgare: Asplenio delle fonti

Nome francese: Asplénium des fontaines

Asplenium foreziense Magnier

Fam.: Polypodiaceae

Nome volgare: Asplenio del Forez

Nome francese: Asplénium du Forez

Cystopteris montana (Lam.) Desv.

Fam.: Polypodiaceae

Nome volgare: Felcetta montana

Nome francese: Cystoptéris des montagnes

Equisetum telmateja Ehrh.

Fam.: Equisetaceae

Nome volgare: Equiseto maggiore

Nome francese: Prêle des champs

Matteuccia struthiopteris (L.) Tod.

Fam.: Polypodiaceae

Nome volgare: Matteuccia, Felce penna di struzzo

Nome francese: Fougère autruche

Polystichum braunii (Spenn.) Fée

Fam.: Polypodiaceae

Nome volgare: Polistico di Braun

Nome francese: Polystic de Braun

Flora superiore (Fanerogame)

Aconitum anthora L.

Fam.: Ranunculaceae

Nome volgare: Aconito antora

Nome francese: Aconit anthora

Aethionema thomasianum J. Gay

Fam.: Brassicaceae

Nome volgare: Erba Storna di Thomas

Nome francese: Aethionéma de Thomas

Alisma plantago-aquatica L.

Fam. Alismataceae

Nome volgare: Piantaggine acquatica

Nome francese: Flûteau commun

Allium victorialis L.

Fam.: Liliaceae

Nome volgare: Aglio vittoriale

Nome francese: Ail victoriale

Anacamptis pyramidalis (L.) Rich.

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Orchidea piramidale

Nome francese: Anacamptis en pyramide

Androsace L. - Specie a pulvino

Fam.: Primulaceae

Nome volgare: Androsace

Nome francese: Androsace

[in Valle d'Aosta sono note le specie a pulvino A. alpina (L.) Lam., A. helvetica (L.) All., A. pubescens DC,

vandellii (Turra) Chiov.]

Androsace septentrionalis L.

Fam.: Primulaceae

Nome volgare: Androsace settentrionale

Nome francese: Androsace septentrionale

Anemone narcissiflora L.

Fam.: Ranunculaceae

Nome volgare: Anemone con fiori di narciso

Nome francese: Anémone à fleurs de narcisse

Aquilegia alpina L.

Fam.: Ranunculaceae

Nome volgare: Aquilegia alpina

Nome francese: Ancolie des Alpes

Aquilegia vulgaris L.

Fam.: Ranunculaceae

Nome volgare: Aquilegia comune

Nome francese: Ancolie vulgaire

Artemisia borealis Pallas

[= A. campestris subsp. borealis (Pallas) H. M. Hall & Clements]

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Artemisia boreale

Nome francese: Armoise septentrionale

Artemisia chamaemelifolia Vill.

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Artemisia a foglie di camomilla

Nome francese: Armoise à feuilles de camomille

Astragalus alopecurus Pall.

[= A. centralpinus Br.-Bl.]

Fam.: Fabaceae

Nome volgare: Astragalo coda di volpe

Nome francese: Astragale queue de renard

Astragalus vesicarius subsp. pastellianus (Pollini) Arcang.

Fam.: Fabaceae

Nome volgare: Astragalo del Monte Pastello

Nome francese: Astragale du Mont Pastello

Berula erecta (Huds.) Coville

Fam.: Apiaceae

Nome volgare: Berula eretta

Nome francese: Berle dressée

Callitriche stagnalis Scop.

Fam.: Callitrichaceae

Nome volgare: Callitriche degli stagni

Nome francese: Callitriche des étangs

Campanula alpestris All.

Fam.: Campanulaceae

Nome volgare: Campanula alpestre, C. di Allioni

Nome francese: Campanule des Alpes

Campanula thyrsoides L.

Fam.: Campanulaceae

Nome volgare: Campanula gialla

Nome francese: Campanule en thyrse

Cardamine heptaphylla (Vill.) O. E. Schulz

Fam.: Brassicaceae

Nome volgare: Dentaria a sette fogliole

Nome francese: Dentaire à sept folioles

Cardamine pentaphyllos (L.) Crantz

Fam.: Brassicaceae

Nome volgare: Dentaria a cinque fogliole

Nome francese: Dentaire à cinq folioles

Carex atrofusca Schkuhr

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Carice rosso-nerastra

Nome francese: Laiche rouge-noirâtre

Carex depauperata With.

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Carice impoverita

Nome francese: Laiche appauvrie

Carex diandra Schrank

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Carice a fusto rotondo

Nome francese: Laiche à tige arrondie

Carex limosa L.

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Carice della fanghigliaa

Nome francese: Laiche des bourbiers

Carex maritima Gunnerus

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Carice marittima

Nome francese: Laiche maritime

Carex microglochin Wahlenb.

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Carice a otricelli aristati

Nome francese: Laiche à petite arête

Carex otrubae Podp.

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Carice di Otruba

Nome francese: Laiche d'Otruba

Carex pauciflora Lightf.

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Carice pauciflora

Nome francese: Laiche pauciflore

Carex remota L.

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Carice remota

Nome francese: Laiche à épis espacés

Carex tomentosa L.

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Carice a otricelli tomentosi

Nome francese: Laiche à utricules tomenteux

Carlina acanthifolia All.

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Carlina a foglie d'acanto

Nome francese: Carline à feuilles d'acanthe

Cephalanthera damasonium (Miller) Druce

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Cefalantera biancastra

Nome francese: Céphalanthère blanchâtre

Cerinthe glabra Mill.

Fam.: Boraginaceae

Nome volgare: Cerinte glabra

Nome francese: Mélinet glabre

Cladium mariscus (L.) Pohl

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Falasco

Nome francese: Cladium marisque

Coincya richeri (Vill.) Greuter & Burdet

Fam.: Brassicaceae

Nome volgare: Senape di Richer

Nome francese: Coincye de Richer

Cortusa matthioli L.

Fam.: Primulaceae

Nome volgare: Cortusa di Matthioli

Nome francese: Cortuse de Matthiole

Crepis pygmaea L.

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Crepide pigmea, C. dei ghiaioni

Nome francese: Crépide naine

Cyclamen purpurascens Mill.

Fam.: Primulaceae

Nome volgare: Ciclamino delle Alpi

Nome francese: Cyclamen pourpre

Cypripedium calceolus L.

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Scarpetta di Venere, Pianella della Madonna

Nome francese: Sabot de Vénus

Dactylorhiza cruenta (O. F. Müll.) Soó

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Orchidea sanguigna

Nome francese: Orchis couleur de sang

Dactylorhiza traunsteineri (Rchb.) Soó

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Orchidea di Traunsteiner

Nome francese: Orchis de Traunsteiner

Delphinium elatum subsp. helveticum Pawl.

Fam.: Ranunculaceae

Nome volgare: Sperone di cavaliere elevato

Nome francese: Dauphinelle élevée

Dianthus furcatus subsp. lereschii (Burnat) Pignatti

Fam.: Caryophyllaceae

Nome volgare: Garofano di Leresch

Nome francese: Oeillet de Leresch

Dianthus superbus L.

Fam.: Caryophyllaceae

Nome volgare: Garofano superbo

Nome francese: Oeillet superbe

Dictamnus albus L.

Fam.: Rutaceae

Nome volgare: Dittamo, Frassinella, Limonella

Nome francese: Fraxinelle, Dictame blanc

Dracocephalum ruyschiana L.

Fam.: Lamiaceae

Nome volgare: Testa di drago di Ruysch

Nome francese: Dracocéphale de Ruysch

Drosera rotundifolia L.

Fam.: Droseraceae

Nome volgare: Drosera a foglie rotonde

Nome francese: Rossolis à feuilles rondes

Eleocharis austriaca Hayek

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Giunchina austriaca

Nome francese: Héléocharis d'Autriche

Ephedra helvetica C. A. Mey.

Fam.: Ephedraceae

Nome volgare: Efedra elvetica

Nome francese: Ephèdre de Suisse

Epilobium tetragonum L.

Fam.: Onagraceae

Nome volgare: Epilobio a quattro angoli

Nome francese: Épilobe à quattre angles

Epipactis palustris (L.) Crantz

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Elleborina palustre

Nome francese: Épipactis des marais

Eritrichium nanum (L.) Gaudin

Fam.: Boraginaceae

Nome volgare: Eritrichio nano

Nome francese: Eritriche nain, Roi des Alpes

Euphorbia serrata L.

Fam.: Euphorbiaceae

Nome volgare: Euforbia dentata

Nome francese Euphorbe dentée

Fritillaria L.

Fam.: Liliaceae

Nome volgare: Fritilaria

Nome francese: Fritillaire

[in Valle d'Aosta sono note le specie F. orientalis Adams (= F. tenella M. Bieb.) e F. tubaeformis Gren. & Godr.]

Gentiana orbicularis Schur

Fam.: Gentianaceae

Nome volgare: Genziana a foglie orbicolari, G. di Favrat

Nome francese: Gentiane à feuilles orbiculares

Gladiolus palustris Gaudin

Fam.: Iridaceae

Nome volgare: Gladiolo palustre

Nome francese: Glaïeul des marais

Goodyera repens (L.) R. Br.

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Godiera strisciante

Nome francese: Goodyère rampante

Groenlandia densa (L.) Fourr.

Fam.: Potamogetonaceae

Nome volgare: Lingua d'acqua a foglie dense

Nome francese: Groenlandia serré

Gymnadenia odoratissima (L.) Rich.

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Ginnadenia profumatissima

Nome francese: Gymnadenié odorante

Hypericum richeri Vill.

Fam.: Hypericaceae

Nome volgare: Iperico di Richer

Nome francese: Millepertuis de Richer

Hypericum tetrapterum Fr.

Fam.: Hypericaceae

Nome volgare: Iperico quadrangolato

Nome francese: Millepertuis quadrangulé

Iris sibirica L.

Fam.: Iridaceae

Nome volgare: Giaggiolo siberiano

Nome francese: Iris de Sibérie

Isolepis setacea (L.) R. Br.

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Scirpo setaceo

Nome francese: Isolépis sétacé

Juncus acutiflorus Hoffm.

Fam.: Juncaceae

Nome volgare: Giunco a fiori acuti

Nome francese: Jonc à fleurs aigües

Lilium bulbiferum subsp. croceum (Chaix) Baker

Fam.: Liliaceae

Nome volgare: Giglio rosso, Giglio di S. Giovanni

Nome francese: Lis safrané

Linnaea borealis L.

Fam.: Caprifoliaceae

Nome volgare: Linnea

Nome francese: Linnée boréale

Lythrum portula (L.) D. A. Webb

Fam.: Lythraceae

Nome volgare: Giaggiolo siberiano

Nome francese: Iris de Sibérie

Matthiola valesiaca Boiss.

Fam.: Brassicaceae

Nome volgare: Violaciocca del Vallese

Nome francese: Violier du Valais

Minuartia cherlerioides subsp. rionii (Gremli) Friedrich

Fam.: Caryophyllaceae

Nome volgare: Minuartia di Rion

Nome francese: Minuartie de Rion

Myriophyllum verticillatum L.

Fam.: Haloragaceae

Nome volgare: Millefoglio d'acqua verticillato

Nome francese: Myriophylle verticillé

Narcissus poëticus L.

[incluso N. radiiflorus Salisb.]

Fam.: Amaryllidaceae

Nome volgare: Narciso selvatico

Nome francese: Narcisse des poètes

Nymphaea alba L.

Fam.: Nymphaeaceae

Nome volgare: Ninfea comune

Nome francese: Nymphéa blanc

Genere Ophrys L.

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Ofride

Nome francese: Ophrys

[in Valle d'Aosta sono note le specie O. apifera Huds. s.str.,O. holosericea (Burm. f.) Greuter s.str. e O. insectifera L.]

Orchis coriophora L.

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Orchidea cimicina

Nome francese: Orchis punaise

Orchis papilionacea L.

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Orchidea farfalla

Nome francese: Orchis papillon

Paeonia officinalis L.

Fam.: Paeoniaceae

Nome volgare: Peonia selvatica

Nome francese: Pivoine officinale

Pedicularis palustris L.

Fam.: Scrophulariaceae

Nome volgare: Pedicolare palustre

Nome francese: Pédiculaire des marais

Petrocallis pyrenaica (L.) R. Br.

Fam.: Brassicaceae

Nome volgare: Petrocallide dei Pirenei

Nome francese: Pétrocallis des Pyrénées

Polygonum amphibium L.

Fam.: Polygonaceae

Nome volgare: Poligono anfibio

Nome francese: Renouée amphibie

Genere Potamogeton L.

Fam.: Potamogetonaceae

Nome volgare: Lingua d'acqua

Nome francese: Potamot

[in Valle d'Aosta sono note le specie P. alpinus Balb., P. berchtoldii Fieber, P. coloratus Hornem., P. crispus L.,

P. filiformis Pers., P. gramineus L., P. lucens L., P. natans L. e P. pectinatus L.]

Potentilla grammopetala Moretti

Fam.: Rosaceae

Nome volgare: Potentilla a petali sottili

Nome francese: Potentille à pétales étroits

Potentilla multifida L.

Fam.: Rosaceae

Nome volgare: Potentilla multifida

Nome francese: Potentille multifide

Potentilla nivea L.

Fam.: Rosaceae

Nome volgare: Potentilla nivea

Nome francese: Potentille blanc de neige

Potentilla palustris (L.) Scop.

Fam.: Rosaceae

Nome volgare: Potentilla delle paludi

Nome francese: Potentille des marais

Potentilla pensylvanica L.

Fam.: Rosaceae

Nome volgare: Potentilla della Pennsylvania

Nome francese: Potentille de Pennsylvanie

Ranunculus auricomus aggr.

Fam.: Ranunculaceae

Nome volgare: Ranuncolo botton d'oro

Nome francese: Renoncule tête-d'or

Genere Ranunculus subgen. Batrachium - Ranuncoli acquatici

Fam.: Ranunculaceae

Nome volgare: Ranuncoli acquatici

Nome francese: Renoncules aquatiques

[in Valle d'Aosta sono note le specie R. peltatus Schrank., R. trichophyllus Chaix s.str. e R. trichophyllus subsp. eradicatus (Laest) C. D. K. Cook]

Salix cinerea L.

Fam.: Salicaceae

Nome volgare: Salice cenerino

Nome francese: Saule cendré

Salix pentandra L.

Fam.: Salicaceae

Nome volgare: Salice odoroso

Nome francese: Saule à cinq étamines

Salvia aethiopis L.

Fam.: Lamiaceae

Nome volgare: Salvia etiopide

Nome francese: Sauge d'Ethiopie

Saxifraga caesia L.

Fam.: Saxifragaceae

Nome volgare: Sassifraga verdazzurra

Nome francese: Saxifrage bleuâtre

Saxifraga diapensioides Bellardi

Fam.: Saxifragaceae

Nome volgare: Sassifraga falsa diapensia

Nome francese: Saxifrage fausse diapensie

Genere Schoenoplectus (Rchb.) Palla

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Scirpo

Nome francese: Schoenoplectus

[in Valle d'Aosta sono note le specie S. lacustris (L.) Palla., S. mucronatus (L.) Palla, S. tabernaemontani (C. C. Gmel.) Palla]

Schoenus ferrugineus L.

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Giunco nero delle paludi

Nome francese: Choin ferrugineux

Scirpoides holoschoenus (L.) Sojàk

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Scirpo romano

Nome francese: Scirpe à têtes rondes

Scutellaria galericulata L.

Fam.: Lamiaceae

Nome volgare: Scutellaria palustre

Nome francese: scutellaire à casque

Sedum villosum L.

Fam.: Crassulaceae

Nome volgare: Sedo villoso

Nome francese: Orpin velu

Sparganium erectum L.

Fam.: Sparganiaceae

Nome volgare: Coltellaccio

Nome francese: Rubanier

Spiranthes spiralis (L.) Chevall.

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Spirante spiralata

Nome francese: Spirante spiralée

Stemmacantha rhapontica subsp. lamarckii Dittrich

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Centaurea di Lamarck

Nome francese: Stemmacanthe de Lamarck

Trifolium saxatile All.

Fam.: Fabaceae

Nome volgare: Trifoglio dei greti

Nome francese: Trèfle des rochers

Trisetum cavanillesii Trin.

Fam.: Poaceae

Nome volgare: Triseto di Cavanilles

Nome francese: Trisète de Cavanilles

Tuberaria guttata (L.) Fourr.

Fam.: Cistaceae

Nome volgare: Tuberaria macchiata

Nome francese: Tubéraire à gouttes

Tulipa sylvestris subsp. australis (Link) Pamp.

Fam.: Liliaceae

Nome volgare: Tulipano montano

Nome francese: Tulipe méridionale

Typha minima Hoppe

Fam.: Typhaceae

Nome volgare: Tifa minore

Nome francese: Petite massette

Genere Utricularia L.

Fam.: Lentibulariaceae

Nome volgare: Utricolaria

Nome francese: Utriculaire

[in Valle d'Aosta sono note le specie U. australis R. Br., U. minor L.]

Valeriana saliunca All.

Fam.: Valerianaceae

Nome volgare: Valeriana saliunca

Nome francese: Valériane saliunca

Veronica allionii Vill.

Fam.: Scrophulariaceae

Nome volgare: Veronica di Allioni

Nome francese: Véronique d'Allioni

Viola pinnata L.

Fam.: Violaceae

Nome volgare: Viola pennata

Nome francese: Violette pennée

Xeranthemum inapertum (L.) Mill.

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Xerantemo chiuso

Nome francese: Xéranthème fermé

Zannichellia palustris L.

Fam.: Zannichelliaceae

Nome volgare: Zannichellia palustre

Nome francese: Zannichellie des marais

ANNEXE B

Espèces de flore spontanée autochtone dont la récolte est réglementée (premier alinéa de l'art. 5)

Flora inferiore (Crittogame vascolari)

Adiantum capillus-veneris L.

Fam.: Polypodiaceae

Nome volgare: Capelvenere

Nome francese: Cheveu-de-Vénus

Diphasiastrum alpinum (L.) Holub

Fam.: Lycopodiaceae

Nome volgare: Licopodio alpino

Nome francese: Lycopode des Alpes

Notholaena marantae (L.) Desv.

Fam.: Polypodiaceae

Nome volgare: Notolena di Maranta

Nome francese: Notholéne de Maranta

Flora superiore (Fanerogame)

Aconitum variegatum L. s.l.

Fam.: Ranunculaceae

Nome volgare: Aconito screziato

Nome francese: Aconit panaché

Adenostyles glabra (Mill.) DC.

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Adenostile glabra

Nome francese: Adenostyle glabre

Allium strictum Schrader

Fam.: Liliaceae

Nome volgare: Aglio compatto

Nome francese: Ail compact

Androsace vitaliana (L.) Lapeyr.

Fam.: Primulaceae

Nome volgare: Vitaliana Primula d'oro

Nome francese: Vitaliana à feuilles de primevère

Anemone ranunculoides L.

Fam.: Ranunculaceae

Nome volgare: Anemone falso ranuncolo

Nome francese: Anémone fausse renoncule

Artemisia vallesiaca All.

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Artemisia del Vallese

Nome francese: Armoise du Valais

Asperula taurina L.

Fam.: Rubiaceae

Nome volgare: Asperula di Torino

Nome francese: Aspérule de Turin

Aster linosyris (L.) Bernh.

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Astro spillo d'oro

Nome francese: Aster linosyris

Astragalus frigidus (L.) A. Gray

Fam.: Fabaceae

Nome volgare: Astragalo delle regioni fredde

Nome francese: Astragale des régions froides

Atropa bella-donna L.

Fam.: Solanaceae

Nome volgare: Belladonna

Nome francese: Belladone

Betula pubescens Ehrh.

Fam.: Betulaceae

Nome volgare: Betulla pubescente

Nome francese: Bouleau pubescent

Cephalanthera longifolia (L.) Fritsch

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Cefalantera a foglie lunghe

Nome francese: Céphalanthère à longues feuilles

Cephalanthera rubra (L.) Rich.

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Cefalantera rossa

Nome francese: Céphalanthère rouge

Cerastium lineare All.

Fam.: Caryophyllaceae

Nome volgare: Cerastio piemontese, C. a foglie lineari

Nome francese: Céraiste à feuilles linéaires

Clematis alpina (L.) Mill.

Fam.: Ranunculaceae

Nome volgare: Clematide alpina

Nome francese: Clématite des Alpes

Convallaria majalis L.

Fam.: Liliaceae

Nome volgare: Mughetto

Nome francese: Muguet

Corallorhiza trifida Châtel.

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Coralloriza trifida, Orchidea corallina

Nome francese: Corallorhize trifide, Racine de corail

Genere Dactylorhiza Nevski

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Orchidea

Nome francese: Orchis

[in Valle d'Aosta sono note le specie: D. incarnata (L.) Soó, D. maculata (L.) Soó, D. majalis (Rchb.) P. F. Hunt & Summerh., D. sambucina (L.) Soó; sono invece escluse dall'allegato B D. cruenta (O. F. Müll.) Soó e D. traunsteineri (Rchb.) Soó inserite nell'allegato A]

Daphne alpina L.

Fam.: Thymelaeaceae

Nome volgare: Dafne alpina

Nome francese: Daphné des Alpes

Eriophorum vaginatum L.

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Erioforo guainato

Nome francese: Linaigrette engainante

Erythronium dens-canis L.

Fam.: Liliaceae

Nome volgare: Dente di cane

Nome francese: Erythrone dent-de-chien

Galium odoratum (L.) Scop.

Fam.: Rubiaceae

Nome volgare: Caglio odoroso

Nome francese: Gaillet odorant

Genista radiata (L.) Scop.

Fam.: Fabaceae

Nome volgare: Ginestra raggiata

Nome francese: Genêt rayonnant

Gentiana acaulis L.

Fam.: Gentianaceae

Nome volgare: Genziana acaule, G. di Koch

Nome francese: Gentiane acaule, G. de Koch

Gentiana asclepiadea L.

Fam.: Gentianaceae

Nome volgare: Genziana asclepiade

Nome francese: Gentiane à feuilles d'asclépiade

Gentiana clusii E. P. Perrier & Song.

Fam.: Gentianaceae

Nome volgare: Genziana di Clusius

Nome francese: Gentiane de Clusius

Leontopodium alpinum Cass.

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Stella alpina

Nome francese: Etoile des Alpes, Edelweiss

Leucojum vernum L.

Fam.: Amaryllidaceae

Nome volgare: Campanellino di primavera

Nome francese: Nivéole du printemps

Lilium martagon L.

Fam.: Liliaceae

Nome volgare: Giglio martagone

Nome francese: Lis martagon

Lunaria rediviva L.

Fam.: Brassicaceae

Nome volgare: Lunaria comune

Nome francese: Lunaire vivace

Lycopus europaeus L. s.l.

Fam.: Lamiaceae

Nome volgare: Erba sega comune, Marrubio d'acqua

Nome francese: Lycope d'Europe, Pied de loup d'Europe

Menyanthes trifoliata L.

Fam.: Menyanthaceae

Nome volgare: Trifoglio fibrino

Nome francese: Trèfle d'eau

Nigritella rhellicani Teppner & Klein.

[inclusa N. cenisia G. Foelsche & al..]

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Nigritella comune

Nome francese: Nigritelle noirâtre, Orchis vanillée

Genere Orchis L.

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Orchidea

Nome francese: Orchis

[in Valle d'Aosta sono note le specie O. mascula (L.) L., O. militaris L., O. morio L., O. pallens L., O. tridentata Scop. e O. ustulata L.]

Paradisea liliastrum (L.) Bertol.

Fam.: Liliaceae

Nome volgare: Paradisia, Giglio di monte

Nome francese: Paradisie faux lis, Lis des Alpes

Pedicularis comosa L.

Fam.: Scrophulariaceae

Nome volgare: Pedicolare chiomata

Nome francese: Pédiculaire chevelue

Pedicularis foliosa L.

Fam.: Scrophulariaceae

Nome volgare: Pedicolare fogliosa

Nome francese: Pédiculaire feuillée

Genere Platanthera Rich.

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Platantera

Nome francese: Platanthère

[in Valle d'Aosta sono note le specie P. bifolia (L.) Rich.e P. chlorantha (Custer) Rchb.]

Pleurospermum austriacum (L.) Hoffm.

Fam.: Apiaceae

Nome volgare: Pleurospermo austriaco

Nome francese: Pleurosperme d'Autriche

Potentilla caulescens L.

Fam.: Rosaceae

Nome volgare: Potentilla caulescente

Nome francese: Potentille caulescente

Potentilla thuringiaca Link

Fam.: Rosaceae

Nome volgare: Potentilla della Turingia

Nome francese: Potentille de la Thuringe

Genere Primula subgen. Auriculastrum - Primule a fiori rossi

Fam.: Primulaceae

Nome volgare: Primula

Nome francese: Primevère

[in Valle d'Aosta sono note le specie P. hirsuta All., P. latifolia Lapeyr., P. pedemontana Gaudin, P. villosa Wulfen]

Prunella laciniata (L.) L.

Fam.: Lamiaceae

Nome volgare: Prunella laciniata

Nome francese: Brunelle laciniée

Pulsatilla halleri (All.) Willd. s.str.

Fam.: Ranunculaceae

Nome volgare: Anemone di Haller

Nome francese: Pulsatille de Haller

Pulsatilla montana (Hoppe) Rchb.

Fam.: Ranunculaceae

Nome volgare: Anemone montana

Nome francese: Pulsatille des montagnes

Ranunculus alpestris L.

Fam.: Ranunculaceae

Nome volgare: Ranuncolo alpestre

Nome francese: Renoncule alpestre

Ranunculus reptans L.

Fam.: Ranunculaceae

Nome volgare: Ranuncolo reptante

Nome francese: Renoncule radicante

Genere Saussurea DC.

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Saussurea

Nome francese: Saussurée

[in Valle d'Aosta sono note le specie S. alpina (L.) DC.e S. discolor (Willd.) DC.]

Saxifraga cotyledon L.

Fam.: Saxifragaceae

Nome volgare: Sassifraga dei graniti, S. piramidale

Nome francese: Saxifrage cotylédon

Senecio abrotanifolius L.

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Senecione abrotanino

Nome francese: Séneçon à feuilles d'aurone

Silene flos-cuculi (L.) Clairv.

Fam.: Caryophyllaceae

Nome volgare: Silene fior di cuculo

Nome francese: Sièle fleur de coucou

Silene suecica (Lodd.) Greuter & Burdet

[=Lychnis alpina L.]

Fam.: Caryophyllaceae

Nome volgare: Silene di Svezia, Vicaria alpina

Nome francese: Silène de Suède

Sparganium angustifolium Michx.

Fam.: Sparganiaceae

Nome volgare: Coltellaccio a foglie strette

Nome francese: Rubanier à feuilles étroites

Stipa pennata aggregato

Fam.: Poaceae

Nome volgare: Lino delle fate

Nome francese: Stipe pennée, Plumet

[in Valle d'Aosta sono presenti le specie S. epilosa subsp. montana Moraldo, S. eriocaulis Borbás s.str., S. eriocaulis subsp. austriaca (Beck) Martinovsky, S. eriocaulis subsp. dvorakyi (Mart. & Moraldo) Moraldo e S. pennata L.]

Telephium imperati L.

Fam.: Caryophyllaceae

Nome volgare: Telefio d'Imperato

Nome francese: Téléphium d'Imperato

Traunsteinera globosa (L.) Rchb.

Fam.: Orchidaceae

Nome volgare: Orchidea globosa

Nome francese: Orchis globuleux

ANNEXE C

Fruits des bois dont la récolte est réglementée (deuxième, troisième et quatrième alinéas de l'art. 5)

Quantitativi consentiti per la raccolta

Fragaria vesca L. 500 gr

Fam.: Rosaceae

Nome volgare: Fragola comune

Nome francese: Fraisier des bois

Juniperus communis L. s.l 200 gr

[incl. subsp. alpina Celak.]

Fam.: Cupressaceae

Nome volgare: Ginepro comune

Nome francese: Genévrier commun

Ribes uva-crispa L. 1 Kg

Fam.: Saxifragaceae

Nome volgare: Ribes Uva-spina

Nome francese: Groseillier épineux

Rubus idaeus L. 1 Kg

Fam.: Rosaceae

Nome volgare: Lampone

Nome francese: Framboisier

Vaccinium gaultherioides Bigelow 1 Kg

Fam.: Ericaceae

Nome volgare: Mirtillo falso

Nome francese: Airelle à petites feuilles

Vaccinium myrtillus L. 1 Kg

Fam.: Ericaceae

Nome volgare: Mirtillo nero

Nome francese: Myrtille

Vaccinium vitis-idaea L. 1 Kg

Fam.: Ericaceae

Nome volgare: Mirtillo rosso

Nome francese: Airelle rouge

ANNEXE D

Espèces officinales dont la récolte est réglementée (premier et troisième alinéas de l'art. 6)

Flora inferiore (Licheni)

Quantitativo di Lichene secco (disidratato) di cui è consentita la raccolta

Cetraria islandica (L.) Ach 50 gr (max 100 gr /annui)

Genere Cladonia 10 gr (max 20 gr/annui)

sono escluse le specie Cladonia portentosa,

Cladonia stellaris e Cladonia stygia,

inserite nell'allegato A

Evernia prunastri (L.) Ach. 50 gr (max 100 gr /annui)

Pseudevernia furfuracea (L.) Zopf s.l. 50 gr (max 100 gr /annui)

Genere Umbilicaria 10 gr (max 20 gr /annui)

Genere Usnea 10 gr (max 20 gr /annui)

Flora superiore (Fanerogame)

Quantitativo di pianta fresca di cui è consentita la raccolta

Achillea erba-rotta All. s.l. 200 gr infiorescenze

[incl. subsp. moschata (Wulfen) Vacc.]

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Achillea erba-rotta, Fernet

Nome francese: Achillée erba-rotta

Arnica montana L. 200 gr infiorescenze

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Arnica montana

Nome francese: Arnica des montagnes

Artemisia genipi Weber 200 gr steli fioriferi

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Genepi, Genepi maschio

Nome francese: Genépi, Genépi noir

Artemisia umbelliformis Lam. 200 gr steli fioriferi

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Genepi bianco, Genepi femmina

Nome francese: Genépi blanc

Gentiana lutea L. 150 gr radici

Fam.: Gentianaceae

Nome volgare: Genziana maggiore

Nome francese: Gentiane jaune

Gentiana punctata L. 150 gr radici

Fam.: Gentianaceae

Nome volgare: Genziana punteggiata

Nome francese: Gentiane ponctuée

Gentiana purpurea L. 150 gr radici

Fam.: Gentianaceae

Nome volgare: Genziana porporina

Nome francese: Gentiane pourpre

Hyssopus officinalis L. 200 gr sommità fiorite

Fam.: Lamiaceae

Nome volgare: Issopo

Nome francese: Hysope officinal

Peucedanum ostruthium (L.) W. D. J. Koch 300 gr foglie, radici

Fam.: Apiaceae

Nome volgare: Imperatoria comune

Nome francese: Impératoire, Peucédan ostruthium

Pinus cembra L. 2 Kg pigne

Fam.: Pinaceae

Nome volgare: Pino cembro, Cirmolo, Arolla

Nome francese: Pin cembro, Arolle

Pinus mugo subsp. uncinata (DC.) Domin 500 gr germogli

Fam.: Pinaceae

Nome volgare: Pino uncinato

Nome francese: Pin à crochets

Thymus vulgaris L. 200 gr fiori, foglie

Fam.: Lamiaceae

Nome volgare: Timo maggiore

Nome francese: Thym vulgaire

Viola calcarata L. 200 gr fiori

Fam.: Violaceae

Nome volgare: Viola speronata

Nome francese: Pensée éperonnée

ANNEXE E

Espèces de flore spontanée autochtone dont la récolte pour un usage familial ou comestible ou à des fins officinales n'est pas limitée(premier alinéa de l'art. 7)

Flora superiore (Fanerogame)

Achillea millefolium aggr. uso officinale

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Millefoglio comune

Nome francese: Achillée millefeuille

Allium schoenoprasum L. uso commestibile

Fam.: Liliaceae

Nome volgare: Erba cipollina

Nome francese: Ciboulette

Asparagus officinalis L. uso commestibile

Fam.: Liliaceae

Nome volgare: Asparago comune

Nome francese: Asperge officinale

Artemisia absinthium L. uso commestibile (per liquori)

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Assenzio

Nome francese: Absinthe

Carum carvi L. uso commestibile

(aromatica, per liquori)

Fam.: Apiaceae

Nome volgare: Cumino dei prati

Nome francese: Cumin des prés

Chenopodium bonus-henricus L. uso commestibile

Fam.: Chenopodiaceae

Nome volgare: Spinacio selvatico

Nome francese: Épinard sauvage

Humulus lupulus L. uso commestibile

Fam.: Cannabaceae

Nome volgare: Luppolo comune

Nome francese: Houblon grimpant

Malva sylvestris L. uso officinale

Fam.: Malvaceae

Nome volgare: Malva selvatica

Nome francese: Mauve sauvage

Phyteuma betonicifolium Vill. uso commestibile

Fam.: Campanulaceae

Nome volgare: Raponzolo con foglie di betonica

Nome francese: Raiponce à feuilles de bétoine

Nome francese: Laiche à tige arrondie

Plantago media L. uso commestibile

Fam.: Plantaginaceae

Nome volgare: Piantaggine media

Nome francese: Plantain moyen

Polygonum bistorta L. uso commestibile

Fam.: Polygonaceae

Nome volgare: Poligono bistorta

Nome francese: Renouée bistorte

Primula veris L. s.l. uso commestibile

Fam.: Primulaceae

Nome volgare: Primula officinale

Nome francese: Primevère officinale

Rumex acetosa L. uso commestibile

Fam.: Cyperaceae

Nome volgare: Acetosa, erba brusca

Nome francese: Oseille des prés

Sambucus nigra L. uso commestibile

Fam.: Caprifoliaceae

Nome volgare: Sambuco nero

Nome francese: Sureau noir

Silene vulgaris (Moench) Garcke s.l. uso commestibile

Fam.: Caryophyllaceae

Nome volgare: Silene rigonfia

Nome francese: Silène vulgaire

Tanacetum vulgare L. uso commestibile (per liquori)

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Tanaceto comune

Nome francese: Tanaisie vulgaire

Taraxacum officinale aggr. uso commestibile

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Tarassaco comune

Nome francese: Pissenlit officinal

Thymus serpyllum aggr. uso commestibile (aromatica)

Fam.: Lamiaceae

Nome volgare: Timo serpillo

Nome francese: Thym serpolet

Tragopogon pratensis L. s.l. uso commestibile

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Barba di becco

Nome francese: Salsifis

Tussilago farfara L. uso officinale

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Tussilagine comune, Farfaro

Nome francese: Tussilage farfara

Urtica dioica L. uso commestibile

Fam.: Urticaceae

Nome volgare: Ortica comune

Nome francese: Ortie dioïque

ANNEXE F

Espèces végétales allochtones ou non indigènes faisant l'objet de suivi, de limitation ou d'éradication (deuxième alinéa de l'art. 9)

Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier

Fam.: Apiacee

Nome volgare: Panace di Mantegazzi

Nome francese: Berce de Mantegazzi

Reynoutria x bohemica Chrtek & Chrtková

ibrido naturale tra Reynoutria japonica Houtt. e Reynoutria sachalinensis (F. Schmidt) Nakai in T. Mori

Fam.: Polygonaceae

Nome volgare: non ancora attribuito, essendo specie di presenza recente

Nome francese: non ancora attribuito, essendo specie di presenza recente

Senecio inaequidens DC.

Fam.: Asteraceae

Nome volgare: Senecio sudafricano

Nome francese: Séneçon sud-africain